BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5958 du 7 juillet 2011

Page 48 sur 58

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · voir la page dans le PDF officiel

BULLETIN OFFICIEL

1842

Y: LOCATION DES ENCEINTES :

Nature d'activités Bénéficiaire

Organisation d'activités *Fédérations ou associations à but artistiques ou culturelles non lucratif

*particuliers ou associations à but lucratif Organisation des *Fédérations ou associations à but Expositions (publicité) non lucratif

*particuliers ou associations à but lucratif

N° 5958 - 5 chaabane 1432 (7-7-2011)

Tarif Tarif en dh/journée en dh/ ½ journée

35.000,00 20.000.00

45.000,00 25.000.00

2.000,00/ panneau

2.500,00/panneau

VI- TOURNAGE DES SEQUENCES DE FILM OU SPOTS PUBLICITAIRES :

Nature d'activités

Tournage d'une séquence d'un film Piscine et annexes

Tournage d'un spot publicitaire Piscine et annexes

YI- LOCATION DE LA BUVETTE :

Nature Bénéficiaires d'activités e

Location de la Particuliers ou associations buveite sous contrat

VII-TARIFICATION SPECIALE :

Nature d'activités Tarif

en dh/Séance(1H) Location d'un couloir

pour fédérations оп 500,00 associations

(15 nageurs max)

Location d'un couloir

pour clubs ou fédérations 800,00 étrangères

Tarifs en dh / journée

35.000,00

45.000,00

Tarif Tarif n dh/ Mois en dh/journée

8.000,00 800,00

Tarif en dh/ Journée

2.500,00

5.000,00

Les frais d'assurance sont de l'ordre de 60.00 dhs par personne pour toutes les catégories.