N° 5966 - 3 ramadan 1432 (4-8-2011)
1945
BULLETIN OFFICIEL
- panneaux 501.1 - 501.2 - 501.3 - 501.4 - 502 - 503.1 -
503.2 et 504 : panneaux de direction ;
- panneaux 505.1 - 505.2 - 505.3 - 505.4 et 505.5 :
panneaux de direction complémentaires ;
- panneaux 506.1 - 506.2 - 506.3 - 506.4 - 506.5 et 506.6 :
panneaux de jalonnement ;
- panneaux 507.1 - 507.2 - 507.3 - 507.4 - 507.5 et 507.6 :
panneaux de confirmation des signaux ;
- panneaux 508.1 - 508.2 - 508.3 - 508.4 - 508.5 et 508.6 :
panneaux de confirmation complémentaires ;
- panneau 509 : panneau de présignalisation ;
- panneau 511 : panneau de présignalisation d'un carrefour routier avec indication de la direction d'une autoroute ; - panneau 512 : panneau de signalisation avancée d'un
carrefour routier important ;
- panneaux 513.1 et 513.2 : panneaux de jalonnement vers
une entrée d'autoroute ;
- panneau 514 : panneau de confirmation sur routes de
directions routière et autoroutière ;
- panneaux 515.1 - 515.2 et 516.1 : panneaux de présignalisation d'un accès à l'autoroute ;
- panneau 516.2 : panneau de présignalisation d'une
bifurcation :
- panneau 517 : panneau de signalisation avancée d'un
accès à l'autoroute ;
- panneaux 518.1 et 518.2 : panneaux de signalisation de
position d'un accès à l'autoroute ;
- panneaux 519.1 et 519.2 : panneaux de signalisation de
position d'un accès à l'autoroute ;
- panneau 520 : panneau de signalisation de position d'une
sortie sur autoroute.
Ces panneaux sont de forme généralement rectangulaire, les panneaux 501.1 - 501.2 - 501.3 - 501.4- 502 - 503.1 - 503-2 -- 504 - 505.1 - 505.2 - 505.3 - 505.4 - 505.5 - 506.1 - 506.2 - 506.3 - 506.4 - 506.5 - 506.6 - 513.1 - 513.2 - 518.1 et 518.2 sont terminés en pointe de flèche pour indiquer la direction.
Les panneaux 501.1 - 501.2 - 501.3 - 501.4 - 502 - 503.1 - 503.2 - 504 - 507.1 - 507.2 - 507.3 - 507.4 - 507.5 - 507.6 et 514 sont surmontés d'un cartouche indiquant la nature et le numéro de la route sur laquelle ils sont placés.
Les panneaux de direction sur route sont blancs, à l'exception des panneaux 511 - 512 - 513.1 - 513.2 et 514, ils sont bordés d'un listel bleu foncé. Les noms de localités, les indications de distance pour les panneaux qui en comportent et la figuration des intersections sont bleu foncé.
Le panneau 511 est identique au panneau 509 avec en plus l'inscription en lettres blanches dans un rectangle bleu foncé de la direction autoroutière.
Le panneau 512 est à fond blanc avec listel, inscriptions et symboles bleu foncé s'il s'agit d'un itinéraire routier. Il est à fond bleu avec listel, inscriptions et symboles blancs, s'il s'agit d'un itinéraire autoroutier.
Le panneau 514 comporte deux ou plusieurs parties correspondant à chacun des itinéraires confirmés. Pour les itinéraires routiers, le fond est blanc et les inscriptions et listel bleu foncé, et pour les itinéraires autoroutiers le fond est bleu et les symboles et listel blancs.
Les panneaux 513.1 et 513.2 ainsi que les panneaux de direction sur autoroute sont à fond bleu foncé, ils sont bordés d'un listel blanc, les inscriptions et symboles sont en blanc.
Les panneaux 517 - 519.1 - 512 - 515.2 et 519.2 sont obligatoirement placés sur support aérien.
Le panneau 520 est à fond vert, inscriptions et symboles blancs.
- Couleurs des panneaux :
Les couleurs de fond utilisées en signalisation de direction se différent selon le type du signal et la nature du panneau :
le bleu foncé est utilisé sur les routes nationales, régionales et provinciales ;
le bleu clair est utilisé sur les autoroutes ;
le vert est utilisé sur les autoroutes au niveau des sorties ; le marron est utilisé pour la signalisation touristique ou locale;
le blanc est utilisé dans les autres cas.
3. Panneaux et panonceaux de localisation
A. - Les cartouches 600.1 - 600.2 - 600.3 et 600.4 indiquent le numéro de la route. Ils sont implantés et permettent de localiser la voie sur laquelle les panneaux sont implantés au- dessus des panneaux de localisation. On distingue les cartouches suivants :
- 600.1 indiquant le numéro d'une route nationale ; il est rectangulaire, à fond rouge bordé d'un listel bleu foncé et portant une inscription blanche ;
- 600.2 indiquant le numéro d'une route régionale ; il est
rectangulaire, à fond jaune bordé d'un listel bleu foncé et portant une inscription bleu foncé ;
- 600.3 indiquant le nom d'une route provinciale ; il est
rectangulaire, à fond blanc bordé d'un listel bleu foncé et portant une inscription bleu foncé ;
- 600.4 indiquant le numéro d'un chemin forestier ; il est rectangulaire, à fond vert bordé d'un listel bleu foncé et portant une inscription blanche.
Ces panonceaux sont placés au-dessus du panneau qu'ils complètent.
B. - Panneaux de localisation ou des cours d'eau traversés par la route.
- panneaux 601.1 - 601.2 - 601.3 - 601.4 - 601.5 et 601.6
qui sont placés aux limites (entrées) des agglomérations ainsi qu'il est prévu à l'article 12 ci-après ;
- panneaux 601.10 - 601.20 - 601.30 - 601.40 - 601.50 et 601.60 qui sont placés (sorties) des agglomérations ainsi qu'il est prévu à l'article 12 ci-après ; - panneaux 602.1 et 602.2 signalant les « lieux dits.» ; - panneaux 603.1 - 603.2 et 603.3 signalant les cours d'eau. Les panneaux de localisation sont rectangulaires, ils sont à fond blanc bordé d'un listel bleu foncé, les inscriptions sont en bleu foncé. Les panneaux signalant une agglomération sont surmontés d'une petite cartouche portant le numéro de la route. Toutefois, les panneaux signalant les « lieux dits » sont en bleu foncé avec inscription blanche.
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