BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6036 du 5 avril 2012

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502 BULLETIN OFFICIEL

SOUCHE DE TRANSIT N° Dédouanement pour le transit. 1. Les marchandis enumerers à la liate rentrale mus leral nar, unt tle expediers en traliat sur le bureuu de duuane i 2: Date limite pour la rerapurtation: la representalion à la duuune ra,, ila marchundiaez 1. Enregiatre wus le a" (°)

(Burian de duumi) (Matis Certificat de déchargo du buccau de destination. • 1. Les marchandisco vlaces au palarcuplse 1 cldeanua unt the rerapurier, inprevntera 1*3.

1. Autres menuons (").

(Burciu de douane) ( Licu) (Dutc) (*) Biffer all y a Leur

VOLET DE TRANSIT N°

A) Le carnet est valable jusqu'au Délivré par

Titulaire

Représenté par (°)

B) Déclaration d'expédition en transit. 1. Je soussigné

dúment autorisé par (") a) déclare expédier & ...

N° 6036 - 13 joumada I 1433 (5-4-2012)

Аплехе раде 15

CARNET A. T. A. N° :

(Siynuure et Tirsber)

(Siunalure er Timbre)

CARNET A. T. A. N° inclus.

(**) (') ... dans les conditions prévues

par les lois et réglements du pays de transis, les marchandises énumérées à la liste figurant au verso

et reprises à la liste générale sous le (s) nür

b) m'engage à observer les lois et règlements du pays de transit et à représenter ces marchandises.

mème lenips que le présent carner au burcau de douane

le cas échéant sous scellements intacts. en mème lemps que l de destination dans le délai fixé par la douane:

c) certifie sincères et complètes les indications portées sur le présent volet.

2. Indications concernant :

a) Nombre, nature, marques, etc., des colis (') b) Moyen de transport (*)

(Liu) (Dare)

C) Dédouancment pour le transit.

... (Signature)

1. Les marchandises faisant l'objet de la déclaration ci-dessus ont été dédouanees pour le transit sur

le bureau de douane de

Date limite pour la réexportation / la représentation à la douane (°). des marchandises

3. Enregistré sous le n" (') 1. Scellements douaniers apposés (°) 5. Le présent voler devra être transmis au bureau de Juuane de (°1

(Buriau de dovanc) (Lieu) (Deli)

D) Certificat de décharge du bureau de destination.

(Signature er Turbre)

• Les marchandises faisant l'objet de la déclaration ci-dessus ont élé réexporttes / représentées (*

2. Autres mentions (*)

......

(Burrau de douank) (Li:u) (Date)

(Signature el Timbce)

('•) Nuir es adresse ea majusculs d'imprimerie.

1°) Bilier s'il y a lieu.