502 BULLETIN OFFICIEL
SOUCHE DE TRANSIT N° Dédouanement pour le transit. 1. Les marchandis enumerers à la liate rentrale mus leral nar, unt tle expediers en traliat sur le bureuu de duuane i 2: Date limite pour la rerapurtation: la representalion à la duuune ra,, ila marchundiaez 1. Enregiatre wus le a" (°)
(Burian de duumi) (Matis Certificat de déchargo du buccau de destination. • 1. Les marchandisco vlaces au palarcuplse 1 cldeanua unt the rerapurier, inprevntera 1*3.
1. Autres menuons (").
(Burciu de douane) ( Licu) (Dutc) (*) Biffer all y a Leur
VOLET DE TRANSIT N°
A) Le carnet est valable jusqu'au Délivré par
Titulaire
Représenté par (°)
B) Déclaration d'expédition en transit. 1. Je soussigné
dúment autorisé par (") a) déclare expédier & ...
N° 6036 - 13 joumada I 1433 (5-4-2012)
Аплехе раде 15
CARNET A. T. A. N° :
(Siynuure et Tirsber)
(Siunalure er Timbre)
CARNET A. T. A. N° inclus.
(**) (') ... dans les conditions prévues
par les lois et réglements du pays de transis, les marchandises énumérées à la liste figurant au verso
et reprises à la liste générale sous le (s) nür
b) m'engage à observer les lois et règlements du pays de transit et à représenter ces marchandises.
mème lenips que le présent carner au burcau de douane
le cas échéant sous scellements intacts. en mème lemps que l de destination dans le délai fixé par la douane:
c) certifie sincères et complètes les indications portées sur le présent volet.
2. Indications concernant :
a) Nombre, nature, marques, etc., des colis (') b) Moyen de transport (*)
(Liu) (Dare)
C) Dédouancment pour le transit.
... (Signature)
1. Les marchandises faisant l'objet de la déclaration ci-dessus ont été dédouanees pour le transit sur
le bureau de douane de
Date limite pour la réexportation / la représentation à la douane (°). des marchandises
3. Enregistré sous le n" (') 1. Scellements douaniers apposés (°) 5. Le présent voler devra être transmis au bureau de Juuane de (°1
(Buriau de dovanc) (Lieu) (Deli)
D) Certificat de décharge du bureau de destination.
(Signature er Turbre)
• Les marchandises faisant l'objet de la déclaration ci-dessus ont élé réexporttes / représentées (*
2. Autres mentions (*)
......
(Burrau de douank) (Li:u) (Date)
(Signature el Timbce)
('•) Nuir es adresse ea majusculs d'imprimerie.
1°) Bilier s'il y a lieu.