504 BULLETIN OFFICIEL
SOUCHE DE TRANSIT N° Dédouanement pour le transit. I. La marchaudiaa euunerera à lu late génerale sou lois) n*y*). urit ele exyediies en trunt sur le bureau de douane de 1. Dule limile four la rtexportation / la repracalullos a la dosesa (°), dos marchesdleso = Enregiatre sous le n' 19) ...
•
(Burcau de douara) (Licu) (Dix)
1. Lia carchanderes racis au parasiagine l cAdRessus val dla respartas / roprdanasars (92 1. Auros acaliora (*).....
(Bureau de douarc) (Licu) (Daie)
(") Bitter s'il y a ls. . •
VOLET DE TRANSIT N°
A) Le carnet est valable jusqu'au Délivré par
Titulaire
Représenté par (")
B) Déclaration d'expédition en transit. I. Je soussigné
dúment autorisé par (°) a) déclare expidier à
N° 6036 - 13 joumada I 1433 (5-4-2012)
Annexe page 17
(Signature el Tradre)
(Signature et Timbre) 1OC
CARNET A T.A N..:
("*) (**)
par les lois et règlements du paya de transit, les marchandises énurertes à la bole ligurant au verso
et reprises à la liste générale sous le (s) nolar
d'engage à observer les lois ei iéglemeois du pays de transi et à représcaler ces marchandises. le cas échéant sous scellements intacts, en mème lemps que le préscot carnet au burcau de douane
de destination dans le délal fixé par la douane:
c) certifie sincères et complères les indications portées sur le présent valet.
2. Indications concernant :
a) Nombre, nature, marques, erc., des colis (") b) Moyen de transport (°)
(Liu) (Doc)
C) Dédouancracal pour le transit.
(Sigmature)
1. Les marchandises faisant l'objer de la déclaration ci-dessus out tut dedounates pour le craseil sur
2. Date limite pour la réexportation / la représentation à la douane (°), des sarcbasdiscs
3. Enregistré sous le n" (") 1. Scellements douaniers apposés (') - 5. Le présens volet devra étre transmis au bureau de douane de (°)
.........
(Buriau de duuurc) (Lieu) (Deic)
D) Certificat de décharge du bureau de destination.
(Signature es Timbre)
, Les marchandises faisant l'objet de la déclaracion ci-dessus ont tit ¡texporttes / repetsentes ("/
......
(Buriuu de douanc) (Lieu) (Date) (°) Biller a il y a lueu. ('') Noon es adressc ce eai
scats d'imprime. (Sismalure et Timbre)