BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6036 du 5 avril 2012

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504 BULLETIN OFFICIEL

SOUCHE DE TRANSIT N° Dédouanement pour le transit. I. La marchaudiaa euunerera à lu late génerale sou lois) n*y*). urit ele exyediies en trunt sur le bureau de douane de 1. Dule limile four la rtexportation / la repracalullos a la dosesa (°), dos marchesdleso = Enregiatre sous le n' 19) ...

•

(Burcau de douara) (Licu) (Dix)

1. Lia carchanderes racis au parasiagine l cAdRessus val dla respartas / roprdanasars (92 1. Auros acaliora (*).....

(Bureau de douarc) (Licu) (Daie)

(") Bitter s'il y a ls. . •

VOLET DE TRANSIT N°

A) Le carnet est valable jusqu'au Délivré par

Titulaire

Représenté par (")

B) Déclaration d'expédition en transit. I. Je soussigné

dúment autorisé par (°) a) déclare expidier à

N° 6036 - 13 joumada I 1433 (5-4-2012)

Annexe page 17

(Signature el Tradre)

(Signature et Timbre) 1OC

CARNET A T.A N..:

("*) (**)

par les lois et règlements du paya de transit, les marchandises énurertes à la bole ligurant au verso

et reprises à la liste générale sous le (s) nolar

d'engage à observer les lois ei iéglemeois du pays de transi et à représcaler ces marchandises. le cas échéant sous scellements intacts, en mème lemps que le préscot carnet au burcau de douane

de destination dans le délal fixé par la douane:

c) certifie sincères et complères les indications portées sur le présent valet.

2. Indications concernant :

a) Nombre, nature, marques, erc., des colis (") b) Moyen de transport (°)

(Liu) (Doc)

C) Dédouancracal pour le transit.

(Sigmature)

1. Les marchandises faisant l'objer de la déclaration ci-dessus out tut dedounates pour le craseil sur

2. Date limite pour la réexportation / la représentation à la douane (°), des sarcbasdiscs

3. Enregistré sous le n" (") 1. Scellements douaniers apposés (') - 5. Le présens volet devra étre transmis au bureau de douane de (°)

.........

(Buriau de duuurc) (Lieu) (Deic)

D) Certificat de décharge du bureau de destination.

(Signature es Timbre)

, Les marchandises faisant l'objet de la déclaracion ci-dessus ont tit ¡texporttes / repetsentes ("/

......

(Buriuu de douanc) (Lieu) (Date) (°) Biller a il y a lueu. ('') Noon es adressc ce eai

scats d'imprime. (Sismalure et Timbre)