N° 6110... 6 safar 1431 (30-12-2012) BULLETIN OFFICIEL 2909
: 51.01/03 ! Fils synthétiques et artificiels 51.04 ! Tissus de fibres textiles artificiels et synthétiques 55.05/06 ! Fils de coton et fils de tissage ! 55/56/51/52/53/54 ! Tissus divers
58.04 1 Velours
58.07 : Tresses et articles d'ornement 58.10 : Broderie mécanique
! 60/61 ! Bonneterie, vétements et accessoires : 62 : Articles d'ameublement et couvertures
62.03 Sacs d'emballage en tissus et autres matières 64 Chaussures en cuit et accessoires 68.11 Carraux en granit et en marbre ! 69.07/09 Carreaux pour revétement du sol
70.10/13/14 I Ouvrages en verre (Bocaux, bouteilles, divers etc... 70.20 : Laine de verre, fibre de verre ou ouvrages en verre ! 73 1 Articles en fonte, fer, acier ! 74.18 : Articles ménagers en cuivre ! 76.02/06 ! Barres en aluminium galvanisé
76.04/10 ! Feuilles en aluminium
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! 76.15 1 Articles de ménage en aluminium 82.11 Rasoirs
| 82.14 Fourchettes, cuillères et couteaux : 83.01/02 Serrures, verrous et cadenas : 83.07 Appareils d'éclatrage
84.06 1 Moteurs de motocycles, accessolres et pièces détachées 84.08 Moteurs diesel de machines agricoles et ensemble de
générateurs d'électricité
| 84.10/11 1 Pompes et moto-pompes
• 84.15 Réfrigérateurs, congélateurs etc... | 84.18 ! Filtre d'air, d'huile et de gaz ! 84.40 Machines à laver
85.01 1 Machines génératrices électriques 85.02 1 Transformateurs
85.03 I Piles électriques
! 85.06 ! Ventilateurs
85.15 : Appareils de transmissions et de réception