BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6113-bis du 31 décembre 2012

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2980 BULLETIN OFFICIEL N° 6113 bis - 17 safar 1434 (31-12-2012)

Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unités Comp- lémentaires

- autres :

3 91/00 - - os et cornillons bruts ou préparés 2,5 kg : 99|00 •- autres 2,5 kg 05.07 Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres

mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières.

3 0507.10 00 00|- Ivoire : poudre et déchets d'ivoire 2,5 kg 0507.90 - Autres

- - - écaillede tortue (carapaces, feuilles détachées), brute ou simplement préparée, mais non découpée en forme ; onglons, rognures et déchets :

11/00 - écaille de tortue brute, non découpée 2,5 kg 19|00 - autres 2,5 kg 90 autres :

- cornes et bois :

- cornes de bétail brutes :

3 10 •- garnies de cornillons 2,5 kg - --- vides de cornillons :

3 21 - dites de travail 2,5 kg 3 29 - autres, dites tout venant 2,5 kg 3 30 me u - cornes de bétail préparées ou débitées en feuilles 2,5 3 40 - - autres cornes et bois d'animaux de toutes espèces 2,5 3 50, - sabots, ongles, griffes et becs 2,5 kg

60 - fanons de baleine 2,5 kg

- déchets et poudres :

91 - - de cornes 2,5 kg 3 99 - - autres 2,5 kg

05.08 0508.00 Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement

travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou

d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets.

3 99 | 00 - - _ - autres kg

05.10 0510.00 Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes

et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire.

10|00 - - ambre gris, castoréum, civette et musc 2,5 kg -

- autres

3 91|00 - bile même séchée 2,5 kg 99/00 2,5 kg : 05.11 Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts

des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine.

0511.10 - Sperme de taureaux

3

90 - - autres 2,5 kg

- Autres :

0511.91 -- Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres

3 11/00 - écailles d'ablettes et similaires sans solvant 40 kg

3 31 /00 --- oeufs fécondés vivants, destinés à la reproduction

2,5 kg - 3 39|00 ---. --- - oeufs salés de morue, de maquereaux et similaires, constituant des rôgues

pour la pêche 2,5 kg -

3 0511.99 00|00 -- autres.

2,5 kg - 06.01 Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos

végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du n° 12.12.

3 0601.10 00/00 - Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif 2,5 - 0601.20 - Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en

végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée

3 10/00 - racines de chicorée 2,5 u -- autres :

3! | 91|00 - •- orchidées, jacinthes, narcisses et tulipes 2,5