BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6113-bis du 31 décembre 2012

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2994 BULLETIN OFFICIEL N° 6113 bis - 17 safar 1434 (31-12-2012)

Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

10 -- - de pois, de haricots ou de lentilles 10 kg 90 - autres 10 kg 1:06.20 :00 - De sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14

1 10 - dénaturées 10 kg - autres

1 91 - destinées à la fabrication de l'amidon ou de la fécule 10 kg 99 - - autres 10 kg 1106.30 00 - Des produits du Chapitre 8

101- - - de bananes 10 kg 201 --- de noix de coco 10 kg 90 - autres 10 kg

11.08 Amidons et fécules; inuline.

- Amidons et fécules :

1108.11 ,00|00 - - Amidon de froment (blé) kg - 1108.12 | 00|00 -- Amidon de mais kg 1 1108.13 00 100 • - Fécule de pommes de terre 10 kg - 1 1108.14 00|00 -- Fécule de manioc (cassave) 10 kg

1108.19 00 - Autres amidons et fécules :

10 - - de riz 10

90| •- autres 10

1108.20 00 00 - inuline . 10 kg - 11.09 1109.00 00 Gluten de froment (blé), même à l'état sec.

10 . - non torréfié 2,5 kg -

12.01 1201.00 Fèves de soja, même concassées.

3 89/00 • - autres 2,5 kg - 12.02 Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées.

1202.10 - En coques

10|00 --- de semence (a) 2,5 kg -

autres :

10 - pour la consommation de bouche 50 kg 90 - autres (à usage industriel) 50 kg 1202.20 Décortiquées, même concassées

90 autres

10 - pour la consommation de bouche 50 kg 3 90 - - autres (à usage industriel) 50 kg 3 12.03 1203.00 00|00 Coprah ……......... 2,5 kg

12.04 1204.00 Graines de lin, même concassées.

3 90/00 •- autres 2,5 12.05 Graines de navette ou de colza, même concassées.

1205.10 - Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique

10 - de semence (a) :

3 10 - de navette (a) 2,5

90 • autres :

- de navette :

3 19 -- autres 2,5 kg - de colza

3 99 - - autres 2,5 kg 1205.90 - Autres

10 - de semence (a) :

3 10 - de navette (a) 2,5 kg

90, - autres

- - de navette :

3 119 - - autres 2,5 kg - de colza

3 99 - . autres 2,5 kg 12.06 1206.00 Graines de tournesol, même concassées.