N° 6116 Bis - 27 safar 1434 (10-1-2013) BULLETIN OFFICIEL 873
Les rapports de laboratoires ont été transmis à la C.R.C. Il est à rappeler que les remarques de la CRC sont des remarque d'expert que les agents de la commune ne pouvaient pas les détecter à l'époque vu leurs niveaux moyens. La commune a pris en considérations ces remarque dés qu'elle les a reçu et a pris contacte immédiatement avec le laboratoire pour clarification.
• Le Matériau d'enrobés Bitumineux ne correspond pas dans plusieurs cas aux exigences
qualitatives contractuelles en vigueur selon les critères marocaines
La commune se confie uniquement aux résultats définitifs : Commentaire de laboratoire, qui confirme la conformité aux normes applicables comme c'est exprimé comme suit:
Commentaire : le matériau d'enrobé bitumineux testé est conforme aux spécifications d'un (EB 0.10).
Suite aux observations de la C.R.C. concernant les contradictions signalé entre le résultat de l'essai et les valeurs des analyses, la commune a pris contacte immédiatement avec le laboratoire pour clarification. Celui là a confirmés l'erreur dans la saisie des ces valeurs et il les a corrigé. Une copie a été transmise à la CRC.
La valeur du module de richesse varie entre 3,47 et 3,77 pour les marchés 20/2007, et 3,89 pour les marchés 3/2008, et 3,71 pour le marché 14/2008.
Cela prouve que les caractéristique de modalité de l'enrobé bitumineux objet du contrat ainsi que les critères en vigueurs dans ce domaine qui détermine la valeur minime de module de richesse dans 3,45 sont conforme au Fascicule n°5 du Cahier des clauses commun applicables aux travaux des voiries ,et que les travaux réalisés les respectent.
• Des lacunes dans la liquidation du Marché n° 3/2008
Les décomptes sont établit a la base des métrés détaillés des travaux réalises. En révisant les dossiers question, on a remarqué le manque partielle ou total de quelques détailles des ces métrés.
Les services technique de la commune ont pu les récupérer (Plans détaillant les endroits réalisé et tableau des réalisations) et on les a envoyées de nouveau à la C.R.C en réponse de son observation (...). 2. Le calcul de l'épaisseur: vu le tableau suivant :
Voie L'épaisseur retenue par la commune L'épaisseur retenue par le laboratoire
75 29 18
74 25 175
78 25 175
75 Bis 25 175
La différence marquée ici est du a la hauteur signalée dans les rapports de contrôle de la qualité qui sont effectués sur la lère couche dont l'épaisseur égale á 15 cm. La Lème couche dont l'épaisseur égale á 15 cm aussi, a été ajoutée après l'échantillonnage de laboratoire de la première couche. Puisque les voies ont besoin de 2 couches pour la stabilité exigée. La méthode pour calculer l'épaisseur prise par la commune est donc justifiée.