N° 6170 - 9 ramadan 1434 (18-7-2013) BULLETIN OFFICIEL 2177
mpétences qui est porté à la connaissance des étudiants. Ce règlement porte, entre autres, sur les modalités d'évaluation, les fraudes, les retards, les absences et les modalités de consultation des copies d'examen par les étudiants.
Note du module RG 6 La note d'un module est une moyenne pondérée des différentes évaluations du module ou des éléments qui le composent. La pondération tient compte de la nature de l'évaluation e des volumes horaires des différentes composantes ainsi que leur nature.
Validation de module RG 7 Un module est validé si sa note est supérieure ou égale à 10/20 et si aucune note de l'un des éléments le composant n'est inférieure à une note limite précisée dans le descriptif de ce module.
Contrôle de rattrapage RG 8
Les étudiants n'ayant pas validé un module sont autorisés à passer un contrôle de rattrapage elon les modalités arrêtées par l'ISIC. Il peut être exigé pour ce module une note minimale requise pour qu'un étudiant soit autorisé à passer un contrôle de rattrapage. Les étudiants peuvent conserver, pour ce rattrapage, les notes obtenues dans les éléments du module qui sont supérieures ou égales à 10/20.
Réinscription à un module RG 9
Les conditions de réinscription à un module non validé sont fixées au niveau de l'ISIC. Intitulés des diplômes nationaux et conditions pour RG 10 leur obtention
Une filière du cycle de Master est validée si tous les modules de la filière sont validés. Une filière validée donne droit, selon le cas, à l'un des deux diplômes suivants :
- le diplôme de Master;
- le diplôme de Master spécialisé.
Mentions RG 11
Le diplôme de fin de cycle est délivré avec l'une des mentions suivantes :
«Très bien » si la moyenne générale des notes des modules est au moins égale à 16 sur 20;
• « Bien » si cette moyenne est au moins égale à 14 sur 20 et inférieure à 16 sur 20 ; « Assez bien » si cette moyenne est au moins égale à 12 sur 20 et inférieure à 14 sur 20 ; • « Passable » si cette moyenne est au moins égale à 10 sur 20 et inférieure à 12 sur 20.
Jury de filière RG 12 coordonnateur pedagogique de la filière, président, our chaque filière le jury des délibérations pour l'attribuon datelame esoompode la
filière et d'enseignants prévus dans le descriptif de la filière qui assurent l'encadrement de ces modules.
Le jury, après délibérations, arrête la liste des étudiants admis au diplôme de la filière et attribue les mentions.