BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6170 du 18 juillet 2013

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2184 BULLETIN OFFICIEL N° 6170 - 9 ramadan 1434 (18-7-2013)

supérieures ou égales à 10/20.

à nole obtenue à l'issue d'un rattrapage est ramenée à 10/20 même si la note obtenue rattrapage est supérieure à 10/20. Si cette note est inférieure à 10/20, l'étudiant retient la note maximale obtenue entre la session normale et la session de rattrapage.

Réinscription à un module RG 9

Les conditions de réinscription; à un module non validé sont fixées au niveau de l'ISIC Validation des semestres RG 10

Un semestre du cycle de la licence est validé si la moyenne obtenue dans les modules du semestre est au moins égale à 10/20 et si aucune note de l'un de ces modules n'est inférieure à 8/20.

Jury de semestre RG 11

Pour chaque filière et pour chaque semestre, le jury de semestre est composé du coordonnateur pédagogique de la filière, président, des coordonnateurs des modules de la filière dispensés au. cours du semestre et d'enseignants prévus par le descriptif de la filière qui assurent l'encadrement de ces modules.

Le jury arrête, pour chacun des modules précités, la liste des étudiants ayant validé ou acquis par compensation le module. Il communique à la commission d'orientation de l'ISiC des appréciations et des propositions relatives à l'orientation ou à la réorientation des étudiants concernés.

Intitulés des diplômes nationaux et conditions RG 12

pour leur obtention

Une filière du cycle de la licence est validée si l'une des conditions suivantes est satisfaite : • tous les modules de la filière sont validés ;

• tous les semestres sont validés ;

Une filière validée donne droit à l'un des diplômes suivants :

- Le diplôme de la licence d'études fondamentales.

- Le diplôme de la licence professionnelle.

Mentions RG 13

Le diplôme de la licence d'études fondamentales ou le diplôme de la licence professionnelle est délivré avec l'une des mentions suivantes :

• « Très bien » si la moyenne générale des notes des modules est au moins égale à 16 sur 20 ; « Bien » si cette moyenne est au moins égale à 14 sur 20 et inférieure à 16 sur 20 ; • « Assez bien » si cette moyenne est au moins égale à 12 sur 20 et inférieure à 14 sur 20 ; • « Passable » si cette moyenne est au moins égale à 10 sur 20 et inférieure à 12 sur 20 ;

Jury de filière RG 14

Pour chaque filière le jury pour l'attribution du diplôme est composé du coordonnateur pédagogique de la filière, président, des coordonnateurs des modules de la filière dispensés au cours du semestre et d'enseignants prévus dans le descriptif de la filière qui assurent l'encadrement de ces modules.

Le jury arrête, après délibération, la liste des étudiants admis et attribue les mentions.