BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6214 du 19 décembre 2013

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Architectes

BULLETIN OFFICIEL Nº 6214 - 15 safar 1435 (19-12-2013)

Montant de l'estimation Montant de l'estimation sommaire avant rectification sommaire après

rectification

Le jury élimine les propositions techniques des architectes suivants :

Architectes éliminés

Motifs des éliminations détaillées

a) le jury consulte les experts ou techniciens............. (nom et qualité) sur les a) le jury consulte les experts ou techniciens..

... (nom et qualité) sur les

points ci-après (préciser les projets concernés, les éclaircissements demandés et les réponses formulées) (1);

b) le jury désigne une sous-commission technique composée comme suit :

-.. ..;

pour analyser les projets et dont les rapports sont joints au présent procès-verbal (1);

c)le jury convoque par lettre les architectes suivants pour obtenir les éclaircissements ou modifications à apporter à leur projets (1) :

Architectes convoqués

Eclaircissements ou modification Réponses

demandés formulées

....

Le jury procède à la notation de l'estimation des coûts et de la proposition techniques.

Architecte

Le .......(date) à

S Note obtenue

1...

....(h), La séance publique est reprise par le président du jury et le

président :

- donne lecture de la liste des architectes admissibles :