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BULLETIN OFFICIEL N° 6214 - 15 safar 1435 (19-12-2013)
MODELE k)
MODELE DU CADRE DU
PROGRAMME PREVISIONNEL
CADRE DU
PROGRAMME PREVISIONNEL
ROYAUME DU MAROC
Ministère, Etablissement public, Région, Préfecture, Province ou Commune*
CADRE DU PROGRAMME PREVISIONNEL
-- Maitre d'ouvrage.... ..•.
ANNEE BUDGETAIRE ...
Le programme prévisionnel des marchés que le maître d'ouvrage ...
pour l'année budgétaire
Objet Nature de
de travaux Lieu travaux (1) d'exécution
..........envisage de lancer .... ..est le suivant :
Travaux
Marchés Mode Période Coordonnées
réservés de prévue du service à la petite et
pour le concerné
passation
(2)
lancement (3) moyenne
entreprise (4)