BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6214 du 19 décembre 2013

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BULLETIN OFFICIEL N° 6214 - 15 safar 1435 (19-12-2013)

MODELE k)

MODELE DU CADRE DU

PROGRAMME PREVISIONNEL

CADRE DU

PROGRAMME PREVISIONNEL

ROYAUME DU MAROC

Ministère, Etablissement public, Région, Préfecture, Province ou Commune*

CADRE DU PROGRAMME PREVISIONNEL

-- Maitre d'ouvrage.... ..•.

ANNEE BUDGETAIRE ...

Le programme prévisionnel des marchés que le maître d'ouvrage ...

pour l'année budgétaire

Objet Nature de

de travaux Lieu travaux (1) d'exécution

..........envisage de lancer .... ..est le suivant :

Travaux

Marchés Mode Période Coordonnées

réservés de prévue du service à la petite et

pour le concerné

passation

(2)

lancement (3) moyenne

entreprise (4)