2324 BULLETIN OFFICIEL N° 6232 – 20 rabii II 1435 (20-2-2014)
3.2 Spécifications générales
3.2.1 L’AIP constitue un tout et comporte une table des matières.
3.2.2 L’AIP ne comporte pas en principe d’information répétitive.
3.2.3 Chaque AIP est datée. Dans les cas des publications d’information aéronautique éditées sur feuilles mobiles, chaque page est datée. La date, à savoir le jour, le mois (en lettres) et l’année, est celle de la publication ou celle de l’entrée en vigueur des renseignements.
3.2.4 Une liste récapitulative donnant la date de la dernière édition de chaque page d’une publication d’information aéronautique est rééditée fréquemment pour aider les usagers à tenir à jour cette publication. Le numéro de la page/titre de la carte et la date de la liste récapitulative figurent sur la liste récapitulative elle-même.
3.2.5 Le format des feuilles ne dépasse pas 210x297 mm ; des feuilles plus grandes peuvent être insérées, à condition, toutefois, qu’elles soient pliées pour les ramener au format ci-dessus.
3.2.6 Toutes les modifications d’une AIP, ou les nouvelles informations figurant sur une page publiée de nouveau, sont signalées par un signe distinctif ou une annotation.
3.2.7 Les modifications de l’AIP ayant de l’importance pour l’exploitation sont publiées en conformité avec les procédures AIRAC et sont clairement identifiées par l’acronyme AIRAC.
3.2.8 Les AIP sont amendées ou rééditées aux intervalles réguliers nécessaires pour les tenir à jour. Les amendements ou annotations à la main sont limités à un minimum. Les amendements sont normalement publiés sous forme de nouvelles feuilles.
3.2.9 Les intervalles réguliers mentionnés au § 3.2.8 seront spécifiés dans l’AIP, 1re Partie — Généralités (GEN).
3.3 Spécifications relatives aux amendements d’AIP
3.3.1 Les modifications permanentes de l’AIP sont publiées sous la forme d’amendements d’AIP.
3.3.2 Des numéros de série consécutifs sont attribués aux amendements d’AIP.
3.3.3 Chaque page d’amendement d’AIP, y compris la couverture, indique une date de publication.
3.3.4 Chaque page d’amendement d’AIP AIRAC, y compris la couverture, indique une date d’entrée en vigueur.
3.3.5 Les amendements d’AIP publiés indiquent, le cas échéant, le numéro de série des éléments du système intégré d’information aéronautique qui ont été incorporés.
3.3.6 La couverture des amendements d’AIP donne une brève indication des sujets touchés par l’amendement.