2928 BULLETIN OFFICIEL N° 6248 – 17 joumada II 1435 (17-4-2014)
27. Sur les navires d’une longueur égale ou supérieure à 24 mètres, un chauffage adéquat fourni par un système de chauffage approprié doit être prévu sauf sur les navires de pêche opérant exclusivement en zone tropicale. Le système de chauffage doit fournir de la chaleur dans toutes les conditions, suivant les besoins, et fonctionner lorsque les pêcheurs séjournent ou travaillent à bord et que les conditions l’exigent.
28. Sur les navires d’une longueur égale ou supérieure à 24 mètres, à l’exception de ceux opérant dans des zones où les conditions climatiques tempérées ne l’exigent pas, les locaux d’habitation, la passerelle, les salles de radio et toute salle de contrôle des machines centralisée doivent être équipés d’un système de climatisation.
Eclairage
29. Tous les locaux d’habitation doivent bénéficier d’un éclairage adéquat.
30. Dans la mesure du possible, les locaux d’habitation doivent, outre un éclairage artificiel, être éclairés par la lumière naturelle. Lorsque les postes de couchage sont éclairés par la lumière naturelle, un moyen de l’occulter doit être prévu.
31. Chaque couchette doit être dotée d’un éclairage de chevet en complément de l’éclairage normal du poste de couchage.
32. Les postes de couchage doivent être équipés d’un éclairage de secours.
33. Si à bord d’un navire les réfectoires, les coursives et les locaux qui sont ou peuvent être traversés comme issues de secours ne sont pas équipés d’un éclairage de secours, un éclairage permanent doit y être prévu pendant la nuit.
34. Sur les navires d’une longueur égale ou supérieure à 24 mètres, les locaux d’habitation doivent être éclairés conformément à une norme établie par l’autorité compétente. En tous points du local d’habitation où l’on peut circuler librement, la norme minimale de cet éclairage doit être telle qu’une personne dotée d’une acuité visuelle normale puisse lire, par temps clair, un journal imprimé ordinaire.
Postes de couchage
Dispositions générales
35. Lorsque la conception, les dimensions ou l’usage même du navire le permettent, les postes de couchage doivent être situés de telle manière que les mouvements et l’accélération du navire soient ressentis le moins possible mais ils ne doivent être situés en aucun cas en avant de la cloison d’abordage.