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BO n° 6288 du 4 septembre 2014, page 104

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4016 BULLETIN OFFICIEL Nº 6288 – 8 kaada 1435 (4-9-2014)

4. - Tarifs THT-HT optionnels " super pointe " :

a) Options tarifaires Le client a le choix entre les quatre options tarifaires suivantes :

- l'option " Très longue utilisation " TLU concerne les clients dont l'utilisation annuelle moyenne de la puissance dépasse environ 6.000 heures ;

- l'option " Moyenne utilisation " MU concerne les clients dont l'utilisation annuelle moyenne de la puissance varie entre environ 3.500 et 6.000 heures ;

- l'option " Courte utilisation " CU concerne les clients dont l'utilisation annuelle moyenne de la puissance varie entre environ 1.000 et 3.500 heures ;

- l'option " Très courte utilisation " TCU concerne les clients dont l’utilisation annuelle moyenne de la puissance ne dépasse pas 1.000 heures.

b) Postes horaires Les postes horaires sont définis comme suit :

Postes horaires Hiver du 1/10 au 31/03 Eté du 1/04 au 30/09 Heures de super pointe (SHP). 18 h à 20 h 19 h à 21 h Heures de pointe (HP). ... De 17 h à 18 h et de 20 h à 22 h De 18 h à 19 h et de 21 h à 23 h Heures pleines (HPL)...... 7 h à 17 h 7 h à 18 h Heures creuses (HC)... . 22 h à 7 h 23 h à 7 h c) Tarifs de vente Les tarifs de base de vente de l'énergie électrique aux clients du tarif THT et HT optionnels " super pointe ", sont fixés comme suit :

Pour les clients très haute tension (150 et 225 kV) :

Du 1er aout 2014 jusqu’au 31 décembre 2014 :

Options tarifaires Prime fixe DH/KW par an Prix en DH/kWh SHP HP HPL HC TLU 1 594,64 0,8282 0,7543 0,5922 0,5103 MU 638,40 1,6299 1,0211 0,7341 0,5103 CU 319,20 2,1644 1,1991 0,8538 0,5331 TCU 283,18 2,5109 1,3911 0,8814 0,5367 Coefficients de réduction de puissance ................. 1 0,8 0,6 0,4

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