4064 BULLETIN OFFICIEL Nº 6288 – 8 kaada 1435 (4-9-2014)
arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2115-14 du 15 joumada I 1435 (17 mars 2014) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 535-14 du 2 rabii II 1435 (2 février 2014) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures DIT « CAP BOUJDOUR OFFSHORE VIII » À L’OFFICE national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos energy Offshore Morocco HC ».
LE MINISTRE DE L’ENERGIE, DES MINES, DE L’EAU ET DE L’ENVIRONNEMENT,
Vu l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 535-14 du 2 rabii II 1435 (2 février 2014) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « CAP BOUJDOUR OFFSHORE VIII » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC » ;
Vu l’arrêté conjoint du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement et du ministre de l’économie et des finances n° 1468-14 du 12 joumada I 1435 (14 mars 2014) approuvant l’avenant n° 2 à l’accord pétrolier « CAP BOUJDOUR OFFSHORE » conclu, le 21 rabii I 1435 (23 janvier 2014), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Kosmos Energy Offshore Morocco HC » et «Capricorn Exploration and Development Company Limited»,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté n° 535-14 du 2 rabii II 1435 (2 février 2014) susvisé, est modifié ainsi qu’il suit :
« Article premier. – Il est accordé conjointement à l’Office « national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « « Kosmos Energy Offshore Morocco HC » et «Capricorn « Exploration and Development Company Limited», le permis « de recherche dit « CAP BOUJDOUR OFFSHORE VIII ». »
ART. 2. – Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 15 joumada I 1435 (17 mars 2014).
ABDELKADER AMARA.
arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2116-14 du 15 joumada I 1435 (17 mars 2014) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 536-14 du 2 rabii II 1435 (2 février 2014) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures DIT « CAP BOUJDOUR OFFSHORE IX » À L’OFFICE national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos energy Offshore Morocco HC ».
LE MINISTRE DE L’ENERGIE, DES MINES, DE L’EAU ET DE L’ENVIRONNEMENT,
Vu l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 536-14 du 2 rabii II 1435 (2 février 2014) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « CAP BOUJDOUR OFFSHORE IX» à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC » ;
Vu l’arrêté conjoint du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement et du ministre de l’économie et des finances n° 1468-14 du 12 joumada I 1435 (14 mars 2014) approuvant l’avenant n° 2 à l’accord pétrolier « CAP BOUJDOUR OFFSHORE » conclu, le 21 rabii I 1435 (23 janvier 2014), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Kosmos Energy Offshore Morocco HC » et «Capricorn Exploration and Development Company Limited»,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté n° 536-14 du 2 rabii II 1435 (2 février 2014) susvisé, est modifié ainsi qu’il suit :
« Article premier. – Il est accordé conjointement à l’Office « national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « « Kosmos Energy Offshore Morocco HC » et «Capricorn « Exploration and Development Company Limited», le permis « de recherche dit « CAP BOUJDOUR OFFSHORE IX ». »
ART. 2. – Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 15 joumada I 1435 (17 mars 2014).
ABDELKADER AMARA.