N° 6300 – 21 hija 1435 (16-10-2014)
BULLETIN OFFICIEL
4219
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2934-14 du 14 chaoual 1435 (11 août 2014) complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie, tel qu'il a été complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 24 juin 2014 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE:
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en « traumatologie-orthopédie est fixée ainsi qu'il suit :
« .....................................................................................
« – Espagne :
« .....................................................................................
« – Titulo oficial de medico especialista en cirugia « ortopedica y traumatologia, délivré par el ministro de « educacion - Espagne - le 15 septembre 2011. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 14 chaoual 1435 (11 août 2014).
LAHCEN DAOUDI.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2938-14 du 14 chaoual 1435 (11 août 2014) complétant l'arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie, tel qu'il a été complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 24 juin 2014 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE:
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie, « est fixée ainsi qu'il suit :
« .....................................................................................
« – France :
« .....................................................................................
« – Diplôme d'études spécialisées complémentaires de « chirurgie urologique (groupe II), délivré par l'Université « de Bordeaux 2 - France - le 11 avril 2013, assorti d'une « attestation d'évaluation des connaissances et des « compétences délivrée par la Faculté de médecine et « de pharmacie de Rabat - le 17 juin 2014. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 14 chaoual 1435 (11 août 2014).
LAHCEN DAOUDI.