4218 BULLETIN OFFICIEL N° 6300 – 21 hija 1435 (16-10-2014)
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2932-14 du 14 chaoual 1435 (11 août 2014) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété, tel qu'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 24 juin 2014 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à « l'article 4 (1er alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du « baccalauréat de l'enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
« ..........................................................................................
« – Roumanie :
« ..........................................................................................
« – Titul doctor medic in domeniul sanatate, specializarea « medicina, délivré par Facultatea de medicina, Universitatii « de medicina si farmacie « Iuliu hatieganu » din « Cluj Napoca - Roumanie - le 10 octobre 2013, assorti « d'une attestation d'évaluation des connaissances et des « compétences délivrée par la Faculté de médecine et de « pharmacie de Rabat - le 27 mai 2014. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 14 chaoual 1435 (11 août 2014).
LAHCEN DAOUDI.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2933-14 du 14 chaoual 1435 (11 août 2014) complétant l'arrêté n° 752-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gastro-entérologie.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 752-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gastro-entérologie, tel qu'il a été complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 24 juin 2014 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 752-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en gastro- « entérologie, est fixée ainsi qu'il suit :
« ..........................................................................................
« – Espagne :
« ..........................................................................................
« – Titulo oficial de medico especialista en aparato digestivo, « délivré par el ministro de educacion, cultura y deporte - « Espagne - le 26 septembre 2013. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 14 chaoual 1435 (11 août 2014).
LAHCEN DAOUDI.