2
touPdples :
mem Cesulellati anis ou Cimaise« hosimentria 11 Mn dis fumées rom maman mmemee aspics, dtrpri sete rèj lernereritolt«, iitteirtunidesasOit «à les '01teelOKTriérMS "ta4t.têtaticitiet eh matière l'Weeeiele,te..-:ciée‘itioreertients. Cette 4Sgrtiâi 4 :ed,td.tie*ortiofità4 principale et.;,.
à,betittegritsçit ttemotWikettelgue,d4.6)en a. une' 4ee ate esse/ dure fY1ân a tiIiettrnye 4U/M1,(;f:i' BULLETIN OFFICIEL 4371N° 6306 — 12 moharrem 1436 (6-11-2014) 3.7.3.3 Dégagements protégés des habitations de la quatrième famille - Les dégagements protégés des habitations de la quatrième famille doivent être tels que les fumées et les gaz de combustion produits dans la circulation sinistrée ne puissent pénétrer dans l'escalier desservant les logements concernés.
Les dégagements protégés doivent comporter :
a) Deux cages d'escaliers protégées de 1M20 de largeur chacune, conformes aux dispositions du présent règlement. Ces escaliers doivent être distants de dix mètres au moins.
b) Une circulation horizontale protégée qui relie directement chaque logement aux deux cages d'escaliers protégées ou à l'extérieur pour les logements du rez-de-chaussée.
Cette circulation horizontale protégée peut être « à l'air libre » ou « à l'abri des fumées ».
La cage d'escalier doit, en temps normal, être fermée à sa partie supérieure et à sa partie inférieure, ce qui exclut toute ventilation permanente.
Cas particulier immeubles de la quatrième famille comportant 2 appartements par niveau au plus 3.8 Les conduits et gaines Les conduits ou gaines traversant des murs ou des planchers peuvent altérer les caractéristiques de résistance au feu de ces parois. Il convient, en conséquence, de prendre les mesures nécessaires pour rétablir les caractéristiques convenables.
Pour les conduits et gaines aménagés dans les bâtiments individuels de première et deuxième famille, aucune prescription n'est imposée.
Pour les conduits et gaines dans les bâtiments collectifs de deuxième famille et les bâtiments des troisième et quatrième familles, les objectifs définis ci-dessus peuvent être atteints par l'emploi de conduits et gaines assurant un « coupe-feu de traversée » d'une durée au moins égale au degré de résistance au feu de la paroi traversée avec un maximum de soixante minutes.
3.9 Les ascenseurs Les ascenseurs ne sont pas considérés comme moyens d'évacuation.
Les ascenseurs doivent être conformes aux normes en vigueur.
3.9.1 Résistance au feu de la cage d'ascenseur • ze famille : parois CF1/2 h.
• 3e famille : parois CF 1 h.
• 4e famille : parois CF 1 h.
3.9.2 Accès à l'ascenseur • à chaque niveau : accessibilité obligatoire depuis les parties communes.
• Au sous-soi : sas d'isolement par rapport aux parcs de stationnement ou aux caves privatives.
• Directement depuis un logement : lorsque, outre la circulation commune, l'ascenseur dessert également certains logements, la porte donnant accès à l'ascenseur doit être CF de même degré que la cage.
3.9.3 Dispositif de sécurité Dans les immeubles de 4e famille, un dispositif d'appel et de commande prioritaire (d'une cabine au moins par batterie) doit être mis à disposition des sapeurs-pompiers. Ce dispositif, aux normes en vigueur, est asservi à la détection et empêche la cabine de s'arrêter au niveau sinistré.