Y° 6306 — 12 moharrem 1436 (6-11-2014) BULLETIN OFFICIEL 4491
Tableau n° 1.1.17 Affections consécutives à l'inhalation de poussières minérales ou de fumées, contenant des particules de fer ou d'oxyde de fer Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies Sidérose : pneumopathie 35 ans Travaux exposant à l'inhalation interstitielle chronique par (sous de poussières minérales ou de surcharge de particules de fer ou réserve fumées, contenant des particules d'oxydes de fer, révélée par des opacités punctiformes diffuses sur d'une durée d'exposition de fer ou d'oxydes de fer, notamment :
des documents radiographiques de 10 ans) - extraction, broyage, concassage ou tomodensitométriques ou par et traitement des minerais de fer et des constatations de l'ocre ;
anatomopathologiques lorsqu'elles - polissage avec des abrasifs à existent, ces signes ou base d'oxydes de fer ;
constatations s'accompagnant ou non de troubles fonctionnels respiratoires.
- soudure à l'arc des aciers doux.
Manifestation pathologique associée :
emphysème.
Tableau n° 1.1.17 bis Affections consécutives au travail au fond dans les mines de fer Désignation de la maladie Délai de prise en charge Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer cette maladie Cancer broncho-pulmonaire 40 ans Travaux effectués au fond dans les primitif. (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans) mines de fer.
Emphysème objectivé par des 15 ans signes tomodensitométriques et (sous des altérations fonctionnelles de réserve type obstructif ou, lorsqu'elles d'une durée existent, par des constatations d'exposition anatomopathologiques. de 10 ans)