4344 BULLETIN OFFICIEL N° 6306 — 12 moharrem 1436 (6-11-2014
Les escaliers sont à volées droites lorsqu'ils desservent plus de 4 niveaux.
Largeur minimale Les escaliers, leurs accès et les sas correspondants ont une largeur d'au moins o,90 m et sont maintenus dégagés en permanence.
Cloisonnement des escaliers Le volume d'encloisonnement des escaliers desservant les sous-sols n'est pas en communication directe avec le volume d'encloisonnement des escaliers desservant les étages.
Dans le cas des escaliers encloisonnés, les parois les séparant du reste du parc sont :
• CF i h, en cas de fonction porteuse, dans le cas général ;
Q CF 1/2 h, en cas de fonction porteuse, si le parc ne comporte qu'un niveau sur rez-de-chaussée.
Escalier à l'air libre Les escaliers peuvent être soit encloisonnés, soit à l'air libre.
Les escaliers à l'air libre disposent d'au moins une façade ouverte sur l'extérieur, comportant sur toute sa longueur des vides au moins égaux à la moitié de la surface totale de cette paroi. Les autres parois répondent aux conditions ci dessus.
Les escaliers sont réalisés en matériaux Mo.
Accessibilité des escaliers A l'intérieur du parc, un accès aux escaliers s'effectue selon le cas, suivant les dispositions suivantes :
• si l'escalier est à l'air libre ou lorsqu'il débouche directement sur l'extérieur ou dans un hall à l'air libre, par une port e PF 1/2 h équipée d'un ferme-porte et s'ouvrant dans le sens de la sortie en venant du parc;
Q dans les autres cas, par un sas d'une surface minimale de 3 m' isolé dans les conditions précisées au paragraphe [Cloisonnement des escaliers] ci-dessus et disposant de portes s'ouvrant vers l'intérieur, PF 1/2 h et équipées de fermeporte. La distance entre la porte d'accès au sas en venant du parc et la porte d'accès à l'escalier est inférieure à io m. Un sas peut toutefois être commun à deux compartiments au plus, contigus et installés au même niveau. Il ne contient ni dépôt de matériel ou de matériau, ni armoire ou tableau électrique.
2.7.5.10.3 Sortie Si, au niveau de la sortie, des escaliers du parc aboutissent dans une même allée de circulation réservée aux piétons, cette dernière est d'une largeur égale à autant d'unités de passage qu'il y a d'escaliers y aboutissant avec une largeur d'au moins 0,90 m. Cette allée commune réservée aux piétons comporte au moins 2 sorties Judicieusement réparties et disposées de manière à éviter les cul-de-sac. Elle est isolée du reste du parc dans les conditions précisées au paragraphe [Cloisonnement des escaliers] ci•dessus.
Portes et franchissement Si les escaliers aboutissent à une porte donnant à l'air libre, cette porte doit comporter une ouverture d'une surface minimale de 3o décimètres carrés en partie haute.
Les portes ou dispositifs de franchissement à l'usage des piétons pour sortir du parc de stationnement sont ouvrables par une seule manoeuvre simple depuis l'intérieur du parc.
2.7.5. to.4 Conditions de verrouillage des portes Toutefois, le verrouillage de ces portes ou dispositifs de franchissement à l'usage des piétons peut être autorisé après avis favorable de la protection civile sous réserve du respect des mesures énoncées ci-après • chaque porte est équipée d'un dispositif de verrouillage électromagnétique;
• les portes ainsi équipées peuvent être commandées soit par un dispositif de commande manuelle (bottier à bris de glace, par exemple) à fonction d'interrupteur Intercalé sur la ligne de télécommande et situé près de la porte, soit par un dispositif de contrôle d'issues de secours, sans durée de temporisation.
2.7.5.10.5 Signalisation Les portes ne servant pas à l'évacuation du public doivent porter la mention sans Issue de manière apparente ou la désignation de l'affectation du local.
Cas particuliers Dans les parcs de capacité inférieure ou égale à loo véhicules ou ceux ne comportant qu'un seul niveau situé immédiatement au-dessus ou au-dessous du niveau de référence, et lorsque la rampe dispose d'une sortie spécifique pour les piétons depuis le parc, un trottoir d'au moins o,90 m de largeur, aménagé le long de la rampe utilisée par les véhicules, peut remplacer un escalier et un seul lorsque plusieurs sont exigibles.
Eclairage de sécurité Tout parc de stationnement comporte un éclairage de sécurité limité à la fonction d'évacuation.
Les signaux blancs sur fond vert sont réservés au balisage des dégagements. L'éclairage d'évacuation est constitué par des