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BO n° 6322 du 1er janvier 2015, page 145

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N° 6322 – 9 rabii I 1436 (1er-1-2015) BULLETIN OFFICIEL 145

3. Normes relatives au régime des études et des évaluations (RG)

Durée du cycle | RG 1 Le cycle DUT comprend quatre semestres organisés en deux années universitaires. Deux semestres de réserve au maximum peuvent être accordés pour la préparation d'une filière DUT.

Année universitaire | RG 2 L'année universitaire est composée de 2 semestres comprenant chacun 16 semaines d'enseignement et d'évaluation.

Conditions d'accès | RG 3 La filière DUT est ouverte aux titulaires du baccalauréat ou d'un diplôme reconnu équivalent dans les spécialités prévues dans le descriptif de la filière. La sélection des candidats s'effectue sur étude de dossier basée sur les résultats obtenus au baccalauréat. L'accès aux formations de DUT peut se faire également en S3 sur étude de dossier pour les étudiants issus d'autres filières ou autres établissements d'enseignement supérieur, satisfaisant aux pré-requis précisés dans le descriptif de la filière.

Evaluation | RG 4 L'évaluation des connaissances, des aptitudes et des compétences pour chaque module s'effectue sous forme de contrôle continu qui peut prendre la forme d'examens, de tests, de devoirs, d'exposés, de rapports de stage ou de tout autre moyen de contrôle. Toutefois, si besoin est, outre le contrôle continu un examen final pondéré peut être organisé, selon les modalités prévues dans le descriptif de la filière.

Règlement d'évaluation | RG 5 Chaque établissement élabore un règlement d'évaluation des connaissances, des aptitudes et des compétences, adopté par le conseil de l'université et porté à la connaissance des étudiants. Ce règlement porte, entre autres, sur les modalités d'évaluation, les fraudes, les retards, les absences et les modalités de consultation des copies par les étudiants.

Note du module | RG 6 La note d'un module est une moyenne pondérée des différentes évaluations des éléments qui le composent. La pondération tient compte de la nature de l'évaluation et des volumes horaires des différentes composantes ainsi que de leur nature.

Validation et acquisition du module | RG 7 Un module est acquis soit par validation soit par compensation. - Un module est acquis par validation si sa note est supérieure ou égale à 12 sur 20 sans qu'aucune note des éléments le composant ne soit inférieure strictement à 6 sur 20. - Un module dont la moyenne est supérieure ou égale à 8 sur 20 sans qu'aucune note des éléments le composant ne soit inférieure strictement à 6 sur 20 peut être acquis par compensation à la fin de l'année universitaire en considérant tous les modules des deux semestres de l'année.

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