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BO n° 6322 du 1er janvier 2015, page 149

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N° 6322 - 9 rabii I 1436 (1er-1-2015) BULLETIN OFFICIEL 149

CAHIER DES NORMES PEDAGOGIQUES NATIONALES DU CYCLE DE LA LICENCE (LA LICENCE D'ETUDES FONDAMENTALES ET LA LICENCE PROFESSIONNELLE)

1. Normes relatives aux filières (FL)

FL.1 | Définition de la filière Une filière du cycle Licence est un cursus de formation comprenant un ensemble cohérent de modules pris dans un ou plusieurs champs disciplinaires et ayant pour objectif de faire acquérir à l'étudiant des connaissances, des aptitudes et des compétences. Toute filière peut comporter des parcours de formation. Une filière peut faire l'objet d'une formation en alternance entre l'université et le secteur socioéconomique.

FL. 2 | Intitulé de la filière L'intitulé de la filière doit refléter ses objectifs, son contenu et le champ disciplinaire de la formation. Pour les filières dispensées en langues étrangères, l'intitulé doit être mentionné également en langue arabe dans le descriptif de demande d'accréditation.

FL. 3 | Organisation d'une filière Une filière du cycle Licence comporte six semestres organisés comme suit : - Les deux premiers sont des semestres de base. Chacun de ces deux semestres comporte sept modules, dont un module de langue et terminologie, avec un volume horaire global semestriel de 315 heures minimum d'enseignement et d'évaluation. - Les 3ème, 4ème, 5ème et 6ème semestres comportent chacun six modules avec un volume horaire global semestriel de 270h minimum d'enseignement et d'évaluation. Ils sont organisés comme suit : ✓ Les 3ème et 4ème sont des semestres de détermination pour le Diplôme d'Etudes Universitaires Générales (DEUG) et de professionnalisation pour le Diplôme d'Etudes Universitaires Professionnelles (DEUP); Les quatre premiers semestres d'une Licence d'Etudes Fondamentales forment le tronc commun national de la filière. ✓ Les 5ème et 6ème sont des semestres d'approfondissement adaptés au caractère fondamental ou professionnel de la Licence. Des modules optionnels peuvent être proposés à partir du semestre 5. Une filière du cycle Licence comporte 38 modules. Ces modules sont de deux types : - Les modules majeurs, y compris le projet tutoré pour la Licence d'Etudes Fondamentales ou le Stage pour la Licence Professionnelle, reflétant le caractère disciplinaire de la filière. Le volume horaire de ce bloc de modules représente 75% à 85% du volume horaire de la filière. - Les modules complémentaires, y compris les modules de langue et terminologie. Le volume horaire de ce bloc de modules représente 15% à 25% du volume horaire de la filière. Les modules complémentaires peuvent comporter des enseignements en Langues appliquées, Communication professionnelle, Entreprenariat, Gestion de projets, Nouvelles Technologies, etc. Le volume horaire global de la filière est de 1710h minimum.

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