174 | BULLETIN OFFICIEL | N° 6322 – 9 rabii I 1436 (1er-1-2015) ---|---|---
Validation et acquisition d'un module | RG 7 ---|--- Un module est acquis soit par validation soit par compensation. - Un module est validé si sa note est supérieure ou égale à 10 sur 20. - Un module est acquis par compensation, si l’étudiant valide le semestre dont fait partie ce module, conformément à la norme RG10.
Contrôle de Rattrapage | RG 8 ---|--- L’étudiant n’ayant pas validé un module et ayant obtenu une note supérieure ou égale à 05 sur 20, est autorisé à passer un contrôle de rattrapage selon les modalités arrêtées par chaque établissement. La note définitive du module ayant fait l’objet d’un rattrapage est la note la plus élevée de ses deux notes avant et après rattrapage. Elle ne peut en aucun cas excéder 10 sur 20.
Réinscription à un module | RG 9 ---|--- Les conditions de réinscription à un module non validé sont fixées au niveau de chaque établissement.
Validation des semestres | RG10 ---|--- Un semestre du cycle de la Licence en Sciences et Techniques est validé si la moyenne des notes obtenues dans les modules du semestre est au moins égale à 10 sur 20 et si aucune note de l’un de ces modules n’est inférieure à 7 sur 20. À titre exceptionnel, le jury de semestre peut déroger pour la validation du semestre. Cette dérogation est soumise à l’approbation du Chef d’établissement.
Jury de semestre | RG 11 ---|--- Pour chaque filière et pour chaque semestre, le jury du semestre est composé du coordonnateur pédagogique du tronc commun pour les quatre premiers semestres et du coordonnateur pédagogique de la filière pour les deux derniers semestres, président, de coordonnateurs des modules de la filière dispensés au cours du semestre, d’enseignants et d’intervenants du secteur socioprofessionnel prévus par le descriptif de la filière qui assurent l’encadrement de ces modules. Le jury délibère et arrête, à la majorité des présents et pour chacun des modules précités, la liste des étudiants ayant validé ou acquis par compensation le module. Il communique à la commission d’orientation de l’établissement des appréciations et des propositions relatives à l’orientation ou à la réorientation des étudiants concernés. Le président du jury transmet le procès verbal au chef d’établissement.
Conditions d’inscription aux modules de S3 et S5 | RG 12 ---|--- - L’inscription aux modules des 3ème et 4ème semestres du DEUST (S3 ou S4) est conditionnée par la validation d’au moins 4 modules sur les 12 modules des deux premiers semestres (S1 et S2). - L’inscription aux modules de S5 est conditionnée par la validation du DEUST sauf dérogation exceptionnelle.
Conditions pour l’obtention du DEUST | RG 13 ---|--- Le parcours du DEUST est validé si les 4 conditions suivantes sont satisfaites : - La moyenne des notes des 4 semestres du DEUST est au moins égale à 10 sur 20 ; - Au moins trois semestres du DEUST sont validés ; - Aucune moyenne des quatre semestres du DEUST n’est inférieure à 9 sur 20 ; - Aucune note de l’un des modules des 4 semestres du DEUST n’est inférieure à 7 sur 20. Le Diplôme d’Etudes Universitaires en Sciences et Techniques (DEUST) peut être délivré à la demande des intéressés.