N° 6322 – 9 rabii I 1436 (1er-1-2015) BULLETIN OFFICIEL 199
Moyenne générale d'année RG7 La moyenne générale d'année est égale à la moyenne des notes des différents modules suivis durant l'année considérée.
Validation d'année RG8 Une année des Années Préparatoires est validée et donne droit à l'inscription en l'année suivante si les trois conditions suivantes sont satisfaites : - La moyenne générale d'année est supérieure ou égale à une moyenne minimale (Moyenne de validation d'année) précisée dans le descriptif des Années Préparatoires. - Le nombre de modules non validés de l'année est inférieur au seuil fixé dans le descriptif des Années Préparatoires. - Aucune note de module n'est inférieure à la limite fixée dans le descriptif des Années Préparatoires. Le seuil de validation d'année est égal à celui de validation de module.
Jury d'année RG9 Le jury d'année des deux Années Préparatoires est composé du Chef d'établissement ou son représentant, président, du coordonnateur pédagogique des Années Préparatoires, des coordonnateurs des modules dispensés au cours des deux semestres de l'année considérée et des enseignants qui assurent l'encadrement de ces modules. Le jury arrête la liste des étudiants ayant validé l'année. Pour la deuxième année, le jury de l'année arrête également la liste des étudiants admis dans les filières d'ingénieur offertes par l'établissement concerné.
Année de réserve RG10 Le chef de l'établissement peut, après délibération du jury d'année, accorder à un étudiant une année de réserve dans le cas où une année est non validée. Durant cette année, l'étudiant doit suivre obligatoirement et prioritairement les modules non validés. Dans le cas où l'étudiant a obtenu sa moyenne générale de validation en première année des Années Préparatoires mais ne répond pas aux autres conditions de validation d'année, il pourra s'inscrire à tout ou partie des modules de la deuxième année tout en satisfaisant les conditions de validation de l'année précédente. L'étudiant n'a droit qu'à une seule année de réserve durant les deux années préparatoires.
Attestation RG11 Un étudiant n'ayant pas validé une année, et ayant utilisé l'année de réserve sans la valider, n'a plus le droit de se réinscrire dans les deux années préparatoires de l'établissement et reçoit une attestation faisant état de l'année et des modules validés.