N° 6322 – 9 rabii I 1436 (1er-1-2015) BULLETIN OFFICIEL 69
dans les ports, 1996, et de ses versions ultérieures, ainsi que des autres normes et directives connexes de l’Organisation internationale du Travail, et des autres normes, directives et recueils pratiques internationaux concernant la protection de la sécurité et de la santé au travail, y compris les niveaux d’exposition qui y figurent.
2. L’autorité compétente devrait veiller à ce que les directives nationales relatives à la gestion de la sécurité et de la santé au travail portent en particulier sur les points suivants: a) dispositions générales et dispositions de base; b) caractéristiques structurelles du navire, y compris les moyens d’accès et les risques liés à l’amiante; c) machines; d) effets des températures extrêmement basses ou extrêmement élevées de toute surface avec laquelle les gens de mer peuvent être en contact; e) effets du bruit auxquels sont soumis les gens de mer dans les postes de travail et les logements à bord; f) effets des vibrations auxquels sont soumis les gens de mer dans les postes de travail et les logements à bord; g) effets des facteurs ambiants autres que ceux visés aux alinéas e) et f) auxquels sont soumis les gens de mer dans les postes de travail et les logements à bord, y compris la fumée du tabac; h) mesures spéciales de sécurité sur le pont et au-dessous; i) matériel de chargement et de déchargement; j) prévention et extinction des incendies; k) ancres, chaînes et câbles; l) cargaisons dangereuses et lest; m) équipement de protection individuelle des gens de mer; n) travail dans des espaces confinés; o) effets physiques et mentaux de la fatigue; p) effets de la dépendance envers les drogues et l’alcool; q) protection et prévention relatives au VIH/SIDA; r) réponse aux urgences et aux accidents.
3. L’évaluation des risques et la réduction de l’exposition en ce qui concerne les points auxquels se réfère le paragraphe 2 du présent principe directeur devraient tenir compte des effets physiques, y compris ceux résultant de la manutention de charges, du bruit et des vibrations, des effets chimiques et biologiques et des effets mentaux sur la santé au travail, des effets de la fatigue sur la santé physique et mentale, et des accidents du travail. Les mesures nécessaires devraient tenir dûment compte du principe de prévention selon lequel, entre autres choses, la lutte contre les risques à la source, l’adaptation des tâches à l’individu, particulièrement en ce qui concerne la conception des lieux de travail, et le remplacement de ce qui est dangereux par des éléments exempts de danger ou moins dangereux, doivent primer sur l’utilisation d’équipement de protection individuelle pour les gens de mer.
4. Par ailleurs, l’autorité compétente devrait veiller à ce qu’il soit tenu compte des conséquences pour la santé et la sécurité, particulièrement dans les domaines suivants: a) réponse aux urgences et aux accidents; b) effets de la dépendance envers les drogues et l’alcool; c) protection et prévention relatives au VIH/SIDA.
Principe directeur B4.3.2 – Exposition au bruit
1. L’autorité compétente, conjointement avec les organes internationaux compétents et les représentants des organisations d’armateurs et de gens de mer intéressées,