N° 6332 – 15 rabii II 1436 (5-2-2015) BULLETIN OFFICIEL 783
- Balise 11.6 : délinéateur ; balisage des limites de chaussées ;
- Balise 12 : balisage de virages par panneau à décor représentant un ou plusieurs chevrons ; le panneau est rectangulaire quand le décor comporte une série de chevrons et carré quand le décor ne représente qu'un chevron ;
- Balise 13 : signalisation du nez des îlots séparateurs ou de l'origine d'un terre-plein séparant deux courants de circulation de sens opposés. La balise est carrée et son décor est constitué d'une flèche blanche coudée vers le bas à droite, représentée sur un fond bleu ;
- Balise 14 : balise de signalisation d'obstacle ; elle est de forme trapézoïdale et comporte des bandes obliques alternativement bleues et blanches ;
- Balise 15.1 : balise de musoir signalant la divergence des voies ; elle est constituée d'un élément unique en forme de demi-cercle portant sur sa face avant deux flèches de couleur blanche sur fond vert ;
- Balise 15.2 : balise de musoir multipales signalant la divergence des voies ; elle est constituée d'une série d'éléments dont la face avant porte un graphisme en forme de chevron de couleur blanche sur fond vert ;
- Balise 16 : balise pour passage niveau ; elle est de couleur blanche et comporte une à trois bandes rouges obliques ;
- Balise 17 : manche à aire indiquant l'endroit ou souffle fréquemment un vent latéral violent ainsi que l'intensité et la direction de celui-ci. Elle est fixée sur un mât et se compose d'un tronc de cône portant des bandes perpendiculaires à son axe, alternativement blanches et rouges ;
- Signal 31 : signalisation de position, d'une part, des passages à niveau à une voie sans barrières ni demi-barrières et non munis de signalisation automatique et, d'autre part, des aires de danger aérien où les mouvements d'avions à basse altitude constituent un danger pour la circulation routière. Dans ce dernier cas le panneau est complété par un dispositif lumineux d'interruption de la circulation (deux feux rouges clignotants alternativement et placés à la même hauteur) ;
- Portique 32 : signalisation des passages à niveau situés sur voies électrifiées lorsque la hauteur des fils de contact est inférieure à six mètres.
ART. 8. – Feux de balisage et d'alerte
Feux type 800 : ces feux de balisage et d'alerte sont utilisés pour compléter la signalisation permanente de danger, la signalisation avancée des régimes de priorité ou le balisage permanent ;
Ces feux sont de forme circulaire, de couleur jaune.
L'usage des feux de balisage et d'alerte est exceptionnel. Ils ne sont jamais utilisés sans signal associé.
ART. 9 – Feux lumineux réglementant la circulation des véhicules ou la traversée des piétons
Les feux lumineux réglementant la circulation des véhicules ou la traversée des piétons sont verts, jaunes ou rouges, le jaune et le rouge pouvant être clignotants ; ils peuvent être blancs lorsqu'ils ne concernent que les véhicules des services réguliers de transport en commun.
Ils peuvent être groupés en ensembles de feux tricolores, bicolores ou unicolores. Les feux destinés aux véhicules sont généralement circulaires.
Ils peuvent comporter un pictogramme qui précise à quels véhicules ils s'adressent, ou des signes spécifiques pour les feux exclusivement destinés aux véhicules des services réguliers de transport en commun.
Les feux destinés aux piétons sont verts ou rouges. Ils comportent un pictogramme et éventuellement une mention clignotante.
- Feux clignotants : ils sont de deux couleurs : rouge et jaune.
Les feux clignotants rouges sont exclusivement réservés à la signalisation des passages à niveau et des ponts mobiles.
Les feux clignotants jaunes ont pour objet d'attirer l'attention des conducteurs sur un point particulièrement dangereux. Ces deux feux signifient : « prudence, ralentir ».
- Signification générale des couleurs :
Un feu vert fixe signifie autorisation de passer la ligne d'effet du signal. Toutefois, un feu vert destiné à régler la circulation à une intersection ne donne pas aux conducteurs l'autorisation de passer si, dans la direction qu'ils vont emprunter, l'encombrement de la circulation est tel qu'ils ne sont pas certains de dégager l'intersection avant le changement de phase.
Si un piéton s'engage sur la chaussée lorsque le signal qui lui est destiné est vert, il est assuré de disposer d'un temps suffisant pour achever sa traversée ou atteindre un refuge, à une vitesse normale, avant l'arrivée de véhicules en conflit direct avec eux.
Un feu jaune fixe signifie aux conducteurs de véhicules interdiction de franchir la ligne d'effet du signal. Cette interdiction ne joue pas dans le cas où, à l'allumage du feu jaune, le conducteur ne peut plus arrêter son véhicule dans des conditions de sécurité suffisante avant la ligne d'effet du signal.
Un feu jaune clignotant a pour objet d'attirer l'attention des conducteurs sur un danger particulier. Il autorise le franchissement de la ligne d'effet du signal mais avec une prudence renforcée.
Un feu rouge, fixe ou clignotant, signifie aux véhicules l'interdiction de franchir la ligne d'effet du signal. Pour les piétons, le feu rouge fixe et éventuellement clignotant qui leur est destiné signifie l'obligation de dégager au plus vite la zone des conflits ou l'interdiction de s'y engager.
Un feu blanc ne concerne que les véhicules des services réguliers de transport en commun.
- Signification des signes spécifiques aux signaux pour véhicules des services réguliers de transport en commun :
La barre verticale, le disque fixe, le disque clignotant et la barre horizontale ont respectivement la même signification et le même effet pour les véhicules des services réguliers de transport en commun que le feu vert, le feu jaune fixe, le feu jaune clignotant et le feu rouge fixe.