N° 6348 – 12 joumada II 1436 (2-4-2015) BULLETIN OFFICIEL 1155
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 432-15 du 16 rabii II 1436 (6 février 2015) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 13 janvier 2015 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à « l'article 4 (1er alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du « baccalauréat de l'enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
« ..........................................................................................
« – Fédération de Russie :
« ..........................................................................................
« – Qualification en médecine générale, docteur en « médecine, délivrée par l'Université d'Etat de médecine « de Riazan - Fédération de Russie - le 25 juin 2012, « assortie d'un stage de deux années : une année au « sein du Centre hospitalier universitaire Ibn Rochd de « Casablanca et une année au sein du Centre hospitalier « préfectoral El Fida Mers Sultan (hôpital Mohamed « Bouafi) de Casablanca, validé par la Faculté de « médecine et de pharmacie de Casablanca - le 8 janvier 2015. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 16 rabii II 1436 (6 février 2015).
LAHCEN DAOUDI.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 433-15 du 16 rabii II 1436 (6 février 2015) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 13 janvier 2015 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à « l'article 4 (1er alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du « baccalauréat de l'enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
« ..........................................................................................
« – Ukraine :
« ..........................................................................................
« – Qualification du médecin et le titre du docteur en « médecine, en spécialité médecine générale, délivrée par « l'Université nationale de médecine de Kharkiv - Ukraine - « le 28 mai 2012, assortie d'un stage de deux années : une « année au sein du Centre hospitalier universitaire Ibn Rochd de « Casablanca et une année au sein du Centre hospitalier régional « Mohammed V de Safi, validé par la Faculté de médecine « et de pharmacie de Casablanca. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 16 rabii II 1436 (6 février 2015).
LAHCEN DAOUDI.