N° 6348 – 12 joumada II 1436 (2-4-2015) BULLETIN OFFICIEL 1159
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 495-15 du 21 rabii II 1436 (11 février 2015) complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie, tel qu'il a été complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 13 janvier 2015 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie « est fixée ainsi qu'il suit :
« ..........................................................................................
« – France :
« ..........................................................................................
« – Diplôme d'études spécialisées de cardiologie et « maladies vasculaires, délivré par l'Université Paul « Sabatier – Toulouse III – France. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 21 rabii II 1436 (11 février 2015).
LAHCEN DAOUDI.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 496-15 du 21 rabii II 1436 (11 février 2015) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 13 janvier 2015 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à « l'article 4 (1er alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du « baccalauréat de l'enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
« ..........................................................................................
« – Fédération de Russie :
« ..........................................................................................
« – Qualification en médecine générale, docteur en « médecine, délivrée par l'Université d'Etat de médecine « de Riazan – Fédération de Russie – le 25 juin 2012, « assortie d'un stage de deux années : du 10 décembre 2012 « au 12 décembre 2013 au C.H.U Rabat-Salé et du « 6 janvier 2013 au 14 novembre 2014 à la province « de Rabat-Salé et d'une attestation d'évaluation des « connaissances et des compétences délivrée par la « Faculté de médecine et de pharmacie de Rabat – le « 17 décembre 2014 »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 21 rabii II 1436 (11 février 2015).
LAHCEN DAOUDI.