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BO n° 6432 du 21 janvier 2016, page 52

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102 | BULLETIN OFFICIEL | N° 6432 – 10 rabii II 1437 (21-1-2016)

Conditions pour l'obtention du DEUST | RG 13 L'étudiant obtient le Diplôme d'Etudes Universitaire en Sciences et Techniques (DEUST) si les 4 conditions suivantes sont satisfaites : - La moyenne des notes des 4 semestres du DEUST est au moins égale à 10 sur 20 ; - Au moins trois semestres du DEUST sont validés ; - Aucune moyenne des quatre semestres du DEUST n'est inférieure à 9 sur 20 ; - Aucune note de l'un des modules des 4 semestres du DEUST n'est inférieure à 7 sur 20. Le Diplôme d'Etudes Universitaires en Sciences et Techniques (DEUST) peut être délivré à la demande des intéressés.

Jury du DEUST | RG 14 Le jury pour l'attribution du Diplôme d'Etudes Universitaire en Sciences et Techniques (DEUST) est composé du coordonnateur pédagogique du tronc commun, président, des coordonnateurs des modules du DEUST.

Le jury arrête, après délibérations, à la majorité des présents, la liste des étudiants ayant validé le DEUST et attribue les mentions : - « Très bien » si la moyenne générale des notes des modules est au moins égale à 16 sur 20 ; - « Bien » si cette moyenne est au moins égale à 14 sur 20 et inférieure à 16 sur 20 ; - « Assez bien » si cette moyenne est au moins égale à 12 sur 20 et inférieure à 14 sur 20 ; - « Passable » si cette moyenne est au moins égale à 10 sur 20 et inférieure à 12 sur 20. Le président du jury transmet le procès verbal au chef d'établissement.

Conditions pour l'obtention du diplôme de la licence en sciences et techniques LST | RG 15 Une filière du cycle de la Licence en Sciences et Techniques est validée si le Diplôme d'Etudes Universitaire en Sciences et Techniques (DEUST) et les semestres S5 et S6 sont validés. Une filière validée donne droit au diplôme de la Licence en Sciences et Techniques.

Mentions | RG 16 Le diplôme du cycle de la Licence en Sciences et Techniques est délivré avec l'une des mentions suivantes : - « Très bien » si la moyenne générale des notes des modules est au moins égale à 16 sur 20 ; - « Bien » si cette moyenne est au moins égale à 14 sur 20 et inférieure à 16 sur 20 ; - « Assez bien » si cette moyenne est au moins égale à 12 sur 20 et inférieure à 14 sur 20 ; - « Passable » si cette moyenne est au moins égale à 10 sur 20 et inférieure à 12 sur 20.

Jury de filière | RG 17 Pour chaque filière, le jury pour l'attribution du diplôme de la licence en sciences et techniques est composé du coordonnateur pédagogique de la filière, président, des coordonnateurs des modules de la filière. Le jury arrête, après délibérations, à la majorité des présents, la liste des étudiants admis et attribue les mentions. Le président du jury transmet le procès verbal au chef d'établissement dont relève la filière.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du «Bulletin officiel» n° 6322 du 9 rabii I 1436 (1er janvier 2015).

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