N° 6480 – 2 chaoual 1437 (7-7-2016) BULLETIN OFFICIEL 1167
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1348-16 du 24 rejeb 1437 (2 mai 2016) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 29 mars 2016 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est modifié et complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l'enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
« ..........................................................................................
« – Fédération de Russie :
« ..........................................................................................
« – Qualification en médecine générale dans la spécialité « docteur de médecine, délivrée par l'Université d'Etat de « médecine I.P Pavlov de Riyazan, Fédération de Russie- « le 23 juin 2009, assortie d'un stage de deux années : « du 27 janvier 2014 au 27 janvier 2016 au sein du Centre « hospitalier Hassan II de Fès, validé par la Faculté de « médecine et de pharmacie de Fès - le 21 mars 2016. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 24 rejeb 1437 (2 mai 2016).
LAHCEN DAOUDI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6476 du 17 ramadan 1437 (23 juin 2016).
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1349-16 du 24 rejeb 1437 (2 mai 2016) complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique, tel qu'il a été complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 29 mars 2016 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en « gynécologie-obstétrique est fixée ainsi qu'il suit :
« ..........................................................................................
« – Tunisie :
« ..........................................................................................
« - شهادة طبيب متخصص في طب النساء والتوليد « gynécologie obstétrique» مسلمة من وزارة التعليم العالي والبحث العلمي « وتكنولوجيا المعلومات والاتصال ووزارة الصحة - تونس في « 18نوفمبر 2014، مشفوعة بتدريب مدته ستة من 16 فبراير 2015 « إلى 16 فبراير 2016 بالمركز الاستشفائي محمد السادس « بمراكش، وبشهادة تقييم للمعلومات والمؤهلات مسلمة « من طرف كلية الطب والصيدلة بمراكش في 22 مارس 2016.»
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 24 rejeb 1437 (2 mai 2016).
LAHCEN DAOUDI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6476 du 17 ramadan 1437 (23 juin 2016).