1624 BULLETIN OFFICIEL N° 6510 – 18 moharrem 1438 (20-10-2016)
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2592-16 du 24 rejeb 1436 (13 mai 2015) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1376-13 du 19 safar 1434 (2 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG 9 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon (Morocco) Limited » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited ».
LE MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT,
Vu l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1376-13 du 19 safar 1434 (2 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG 9 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon (Morocco) Limited » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited » ;
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 2240-16 du 22 rejeb 1436 (11 mai 2015) approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « BASSIN DE ZAG » conclu, le 15 rejeb 1436 (4 mai 2015), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « San Leon (Morocco) Limited » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited »,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté n° 1376-13 du 19 safar 1434 (2 janvier 2013) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :
« Article premier. – Le permis de recherche « d'hydrocarbures dit « ZAG 9 » est prorogé pour une première « période complémentaire de trois années et six mois à compter « du 17 novembre 2012. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 24 rejeb 1436 (13 mai 2015). ABDELKADER AMARA.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6507 du 8 moharrem 1438 (10 octobre 2016).
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2593-16 du 24 rejeb 1436 (13 mai 2015) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1377-13 du 19 safar 1434 (2 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG 10 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon (Morocco) Limited » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited ».
LE MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT,
Vu l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1377-13 du 19 safar 1434 (2 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG 10 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon (Morocco) Limited » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited » ;
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 2240-16 du 22 rejeb 1436 (11 mai 2015) approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « BASSIN DE ZAG » conclu, le 15 rejeb 1436 (4 mai 2015), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « San Leon (Morocco) Limited » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited »,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté n° 1377-13 du 19 safar 1434 (2 janvier 2013) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :
« Article premier. – Le permis de recherche « d'hydrocarbures dit « ZAG 10 » est prorogé pour une première « période complémentaire de trois années et six mois à compter « du 17 novembre 2012. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 24 rejeb 1436 (13 mai 2015). ABDELKADER AMARA.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6507 du 8 moharrem 1438 (10 octobre 2016).