N° 6510 – 18 moharrem 1438 (20-10-2016) BULLETIN OFFICIEL 1633
VI. Systèmes télématiques pour le transport et le trafic routiers :
Bande de fréquences/ Canaux de fréquences | Puissance isotropique Rayonnée Equivalente maximale | Largeur de Bande (kHz) | Conditions particulières 63 – 64 GHz | 40 dBm p.i.r.e | — | Cette bande est destinée pour les systèmes d'information routière. 76 – 77 GHz | 55 dBm p.i.r.e | — | Cette bande est destinée pour les systèmes d'information routière et les radars à courte portée destinés aux véhicules. 77 – 81 GHz | 55 dBm p.i.r.e | — | Cette bande est destinée pour les systèmes radar à courte portée pour automobile.
VII. Implants médicaux :
Bande de fréquences/ Canaux de fréquences | Puissance/Niveau de champ magnétique maximal | Largeur de Bande (kHz) | Conditions particulières 9 – 315 KHz | 30dBµA/m à 10m | — | Cette bande est destinée à l'exploitation par des implants médicaux (partie radio des dispositifs médicaux implantables actifs) à faible puissance pour des applications de télémédecine. 30 – 37,5 MHz | 1 mW p.a.r. | — | Cette bande est destinée à l'exploitation par les membranes implantables médicales d'ultra-basse puissance pour la mesure des pressions artérielles. 402 – 405 MHz | 25µW p.a.r. | 25 | Cette bande est destinée à l'exploitation par des implants médicaux (partie radio des dispositifs médicaux implantables actifs) à faible puissance. La portée ne devra pas excéder 10 mètres.
VIII. Modélisme :
Bande de fréquences/ Canaux de fréquences | Puissance Apparente Rayonnée maximale | Largeur de Bande (kHz) | Conditions particulières 26,995 MHz- 27,045 MHz- 27,145 MHz- 27,195 MHz | 100 mW p.a.r. | 10 | Ces canaux de fréquences sont destinés à l'exploitation par des installations de radiocommunications de loisir de type radiocommandes de modèles réduits. 40,660 – 40,700 MHz | 100 mW p.a.r. | 10 | Cette bande est destinée à l'exploitation par des installations de radiocommunications de loisir de type radiocommandes de modèles réduits.