N° 6518 – 17 safar 1438 (17-11-2016)
BULLETIN OFFICIEL
1839
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2517-16 du 1er kaada 1437 (5 août 2016) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 2 juin 2016 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est modifié et complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l'enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
« ..........................................................................................
« – Fédération de Russie :
« ..........................................................................................
« – Degré de docteur de médecine générale, délivré par « l'Université d'Etat de médecine de Riyazan - Fédération « de Russie - le 23 juin 2008, assorti d'un stage de deux « années : du 23 mars 2014 au 22 mars 2016 au sein « du Centre hospitalier Hassan II de Fès, validé par la « Faculté de médecine et de pharmacie de Fès - le 25 « avril 2016. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 1er kaada 1437 (5 août 2016).
LAHCEN DAOUDI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6517 du 14 safar 1438 (14 novembre 2016).
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2518-16 du 1er kaada 1437 (5 août 2016) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 2 juin 2016 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est modifié et complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l'enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
« ..........................................................................................
« – Roumanie :
« ..........................................................................................
« – Titlul doctor medic in domeniul sanatate, specializarea « medicina, délivré par Facultatea de medicina, « Universitati Ovidius din constanta - Roumanie - le « 25 mars 2015, assorti d'une attestation d'évaluation « des connaissances et des compétences délivrée par « la Faculté de medecine et de pharmacie de Rabat - le « 4 mai 2016. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 1er kaada 1437 (5 août 2016).
LAHCEN DAOUDI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6517 du 14 safar 1438 (14 novembre 2016).