50 BULLETIN OFFICIEL N° 6536 - 20 rabii II 1438 (19-1-2017)
TEXTES PARTICULIERS
Arrêté de la ministre déléguée auprès du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres par intérim n° 3352-16 du 8 safar 1438 (8 novembre 2016) complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie - orthopédie.
LA MINISTRE DELEGUEE AUPRES DU MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES, MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES PAR INTERIM,
Vu le décret n° 2-16-879 du 19 moharrem 1438 (21 octobre 2016) mandatant des membres du gouvernement pour assurer l'intérim de certains de leurs collègues ;
Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie, tel qu'il a été complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 25 octobre 2016 ;
Après avis du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRETE :
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) est complété comme suit :
« Article premier. - La liste des diplômes reconnus «équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-« orthopédie est fixée ainsi qu'il suit :
« ........................................................................................ « - Fédération de Russie : « ........................................................................................ « - Certificat d'études spécialisées de médecine «(ordinatura clinique) dans la spécialité traumatologie «et orthopédie, délivré par la première Université d'Etat «de médecine de Moscou I.M. Setchenov du ministère «de la santé publique, Fédération de Russie - le «31 août 2013, assorti d'un stage de deux années : «du 26 juin 2014 au 25 juin 2015 au sein du Centre «hospitalier Ibn Rochd de Casablanca et du 18 août 2015 «au 18 août 2016 au sein du Centre hospitalier préfectoral «Ain Sebaâ Hay Mohammadi, hôpital Mohammed V «de Casablanca, validé par la Faculté de médecine et «de pharmacie de Casablanca - le 9 septembre 2016. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 8 safar 1438 (8 novembre 2016). JAMILA EL MOSSALLI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6533 du 10 rabii II 1438 (9 janvier 2017).
Arrêté de la ministre déléguée auprès du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres par intérim n° 3353-16 du 8 safar 1438 (8 novembre 2016) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LA MINISTRE DELEGUEE AUPRES DU MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES, MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES PAR INTERIM,
Vu le décret n° 2-16-879 du 19 moharrem 1438 (21 octobre 2016) mandatant des membres du gouvernement pour assurer l'intérim de certains de leurs collègues ;
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 25 octobre 2016 ;
Après avis du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRETE :
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est modifié et complété comme suit :
« Article premier. - La liste des diplômes reconnus «équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du «baccalauréat de l'enseignement secondaire - série sciences «expérimentales ou sciences mathématiques ou d'un diplôme «reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
« ........................................................................................ « - Fédération de Russie : « ........................................................................................ « - Degré de docteur en médecine générale, délivré par «l'Académie de médecine de Moscou Setchenov, «Fédération de Russie - le 18 juin 2008, assorti d'un stage «de deux années : du 26 juin 2014 au 25 juin 2015 au sein «du Centre hospitalier Ibn Rochd de Casablanca et du «18 août 2015 au 18 août 2016 au sein du Centre «hospitalier préfectoral Ain Sebaâ Hay Mohammadi, «Hôpital Mohammed V de Casablanca, validé par la «Faculté de médecine et de pharmacie de Casablanca - le «9 septembre 2016. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 8 safar 1438 (8 novembre 2016). JAMILA EL MOSSALLI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6533 du 10 rabii II 1438 (9 janvier 2017).