1224 -BULLETIN OFFICIEL N° 6614 - 28 moharrem 1439 (19-10-2017)
Arrêté du secrétaire d’Etat auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 1460-17 du 20 hija 1438 (11 septembre 2017) complétant l’arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie.
LE SECRETAIRE D’ETAT AUPRES DU MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE, DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, CHARGE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu l’arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie, tel qu’il a été complété ;
Vu l’arrêté du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 1261-17 du 14 ramadan 1438 (9 juin 2017) portant délégation d’attributions au secrétaire d’Etat auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 7 mars 2017 ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRETE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus «équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie « est fixée ainsi qu’il suit :
« ........................................................................................ « – France : « ........................................................................................
« - Diplôme interuniversitaire de spécialisation, mention : «pathologie cardio-vasculaire, délivré par les Universités «de l’Ile de France Paris V-VI-VII-XI-XII-XIII - France - « le 9 novembre 1995, assorti d’une attestation «d’évaluation des connaissances et des compétences, « délivrée par la Faculté de médecine et de pharmacie « de Rabat - le 8 février 2017.»
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 20 hija 1438 (11 septembre 2017).
KHALID SAMADI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 6612 du 21 moharrem 1439 (12 octobre 2017).
Arrêté du secrétaire d’Etat auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 1461-17 du 20 hija 1438 (11 septembre 2017) complétant l’arrêté n° 1481-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en psychiatrie.
LE SECRETAIRE D’ETAT AUPRES DU MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE, DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, CHARGE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu l’arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1481-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en psychiatrie, tel qu’il a été complété ;
Vu l’arrêté du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 1261-17 du 14 ramadan 1438 (9 juin 2017) portant délégation d’attributions au secrétaire d’Etat auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 7 mars 2017 ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRETE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 1481-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus «équivalents au diplôme de spécialité médicale en psychiatrie « est fixée ainsi qu’il suit :
« ........................................................................................ « – France : « ........................................................................................
« – Diplôme interuniversitaire de spécialité médicale, « option : psychiatrie, délivré par la Faculté de médecine, « Université du droit et de la santé de Lille - France - le « 7 novembre 1994, assorti d’une attestation d’évaluation « des connaissances et des compétences, délivrée par « la Faculté de médecine et de pharmacie de Rabat - le « 9 février 2017.»
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 20 hija 1438 (11 septembre 2017).
KHALID SAMADI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 6612 du 21 moharrem 1439 (12 octobre 2017).