1236 -BULLETIN OFFICIEL N° 6614 – 28 moharrem 1439 (19-10-2017)
Arrêté du secrétaire d’Etat auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 312-17 du 21 hija 1438 (12 septembre 2017) complétant l’arrêté n° 2075-09 du 11 chaabane 1430 (3 août 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en endocrinologie et maladies métaboliques.
LE SECRETAIRE D’ETAT AUPRES DU MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE, DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, CHARGE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu l’arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2075-09 du 11 chaabane 1430 (3 août 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en endocrinologie et maladies métaboliques, tel qu’il a été complété ;
Vu l’arrêté du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 1261-17 du 14 ramadan 1438 (9 juin 2017) portant délégation d’attributions au secrétaire d’Etat auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 6 décembre 2016 ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRETE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2075-09 du 11 chaabane 1430 (3 août 2009) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en « endocrinologie et maladies métaboliques est fixée ainsi qu’il « suit :
« ........................................................................................ « – France :
« ........................................................................................
« - Diplôme d’études spécialisées d’endocrinologie, « diabète, maladies métaboliques, délivré par « l’Université de Besançon - France - le 5 décembre 2014. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 21 hija 1438 (12 septembre 2017).
KHALID SAMADI.
Arrêté du secrétaire d’Etat auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 313-17 du 21 hija 1438 (12 septembre 2017) complétant l’arrêté n° 752-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gastro-entérologie.
LE SECRETAIRE D’ETAT AUPRES DU MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE, DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, CHARGE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu l’arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 752-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gastro-entérologie, tel qu’il a été complété ;
Vu l’arrêté du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 1261-17 du 14 ramadan 1438 (9 juin 2017) portant délégation d’attributions au secrétaire d’Etat auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 6 décembre 2016 ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRETE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 752-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en gastro-« entérologie est fixée ainsi qu’il suit :
« ........................................................................................
« – Roumanie :
« ........................................................................................
« - Certificat de medic specialist gastroenterologie, délivré « par ministerul sanatatii - Roumanie - le 28 mai 2015, « assorti d’un stage de six mois : du 5 mai 2016 au « 5 novembre 2016 au sein du Centre hospitalier Ibn « Rochd de Casablanca, validé par la Faculté de « médecine et de pharmacie de Casablanca - le « 10 novembre 2016. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 21 hija 1438 (12 septembre 2017).
KHALID SAMADI.