N° 6644 – 14 joumada I 1439 (1er-2-2018) BULLETIN OFFICIEL 419
Arrêté du secrétaire d’Etat auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 2714-17 du 10 rabii II 1439 (29 décembre 2017) complétant l’arrêté n° 1481-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en psychiatrie.
LE SECRETAIRE D’ETAT AUPRES DU MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE, DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, CHARGE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu l’arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1481-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en psychiatrie, tel qu’il a été complété ;
Vu l’arrêté du ministre de la culture et de la communication, ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique par intérim n° 3134-17 du 21 safar 1439 (10 novembre 2017) portant délégation d’attributions au secrétaire d’Etat auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 24 mai 2017 ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRETE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 1481-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en psychiatrie « est fixée ainsi qu’il suit :
« ..........................................................................................
« – Sénégal :
« ..........................................................................................
« – Diplôme d’études spécialisées de psychiatrie, délivré par « la Faculté de médecine, de pharmacie et d’odontologie, « Université Cheikh-Anta-Diop de Dakar – Sénégal – le « 30 novembre 2015, assorti d’une attestation « d’évaluation des connaissances et des compétences, « délivrée par la Faculté de médecine et de pharmacie « de Rabat – le 11 avril 2017. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 10 rabii II 1439 (29 décembre 2017).
KHALID SAMADI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 6641 du 4 joumada I 1439 (22 janvier 2018).
Arrêté du secrétaire d’Etat auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 2715-17 du 10 rabii II 1439 (29 décembre 2017) modifiant et complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE SECRETAIRE D’ETAT AUPRES DU MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE, DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, CHARGE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été modifié et complété ;
Vu l’arrêté du ministre de la culture et de la communication, ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique par intérim n° 3134-17 du 21 safar 1439 (10 novembre 2017) portant délégation d’attributions au secrétaire d’Etat auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 24 mai 2017 ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRETE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est modifié et complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :
« ..........................................................................................
« – Allemagne :
« ..........................................................................................
« – Zeugnis uber die arztliche prufung, délivré « par Niedersachsischer Zweckverband zur « approbationserteilung, Georg – August Universitat « Gottingen – Hannover – Allemagne – le 28 novembre 2007, « assorti d’une attestation d’évaluation des « connaissances et des compétences délivrée par la « Faculté de médecine et de pharmacie de Rabat – le « 9 mai 2017. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 10 rabii II 1439 (29 décembre 2017).
KHALID SAMADI.