N° 6662 bis – 19 rejeb 1439 (6-4-2018) BULLETIN OFFICIEL 973
Tableau des fréquences (kHz) à utiliser dans les bandes comprises entre 4 000 kHz et 27 500 kHz attribuées en exclusivité au service mobile maritime (fin)
| Bandes (MHz) | 4 | 6 | 8 | 12 | 16 | 18/19 | 22 | 25/26 | | Limites (kHz) | 4 221 | 6 332,5 | 8 438 | 12 658,5 | 16 904,5 | 19 705 | 22 445,5 | 26 122,5 | | Fréquences susceptibles d'être assignées pour les systèmes à large bande, la télécopie, les systèmes spéciaux de transmission, la transmission de données et la télégraphie à impression directe m) p) s) | | | | | | | | | | Limites (kHz) | 4 351 | 6 501 | 8 707 | 13 077 | 17 242 | 19 755 | 22 696 | 26 145 | | Fréquences susceptibles d'être assignées aux stations côtières pour la téléphonie, exploitation duplex a) j) w) | 4 352,4 à 4 436,4 29 f. 3 kHz | 6 502,4 à 6 523,4 8 f. 3 kHz | 8 708,4 à 8 813,4 36 f. 3 kHz | 13 078,4 à 13 198,4 41 f. 3 kHz | 17 243,4 à 17 408,4 56 f. 3 kHz | 19 756,4 à 19 798,4 15 f. 3 kHz | 22 697,4 à 22 853,4 53 f. 3 kHz | 26 146,4 à 26 173,4 10 f. 3 kHz | | Limites (kHz) | 4 438 | 6 525 | 8 815 | 13 200 | 17 410 | 19 800 | 22 855 | 26 175 |
a) Voir la Partie B, Section I. b) Voir la Partie B, Section III. c) Ces bandes peuvent, de plus, être utilisées par les stations de bouée pour la transmission de données océanographiques et par les stations qui interrogent ces bouées. d) Voir la Partie B, Section II. e) Voir la Partie B, Section IV. f) Pour l'utilisation des fréquences porteuses 4 125 kHz, 6 215 kHz, 8 291 kHz, 12 290 kHz et 16 420 kHz de ces sous-bandes par les stations de navire et par les stations côtières pour la détresse et la sécurité en radiotéléphonie à bande latérale unique, voir l'Article 31. (CMR-07) j) Pour l'utilisation des fréquences assignées 4 177,5 kHz, 6 268 kHz, 8 376,5 kHz, 12 520 kHz et 16 695 kHz de ces sous-bandes par les stations de navire et par les stations côtières pour la détresse et la sécurité en télégraphie IDBE, voir l'Article 31. k) Pour l'utilisation des fréquences assignées 4 207,5 kHz, 6 312 kHz, 8 414,5 kHz, 12 577 kHz et 16 804,5 kHz de ces sous-bandes par les stations de navire et par les stations côtières pour la détresse et la sécurité par les techniques d'appel sélectif numérique, voir l'Article 31. l) Les fréquences apparairées assignées suivantes (pour les stations de navire et les stations côtières) 4 208/4 219,5 kHz, 6 312,5/6 331 kHz, 8 415/8 436,5 kHz, 12 577,5/12 657 kHz, 16 805/16 903 kHz, 18 898,5/19 703,5 kHz, 22 374,5/22 444 kHz et 25 208,5/26 121 kHz constituent le premier choix de fréquences internationales pour l'appel sélectif numérique (voir l'Article 54). m) Des fréquences de ces bandes peuvent également être utilisées pour la télégraphie Morse de classe A1A ou A1B à condition qu'aucune protection ne soit demandée vis-à-vis d'autres stations du service mobile maritime utilisant des émissions à modulation numérique. Les fréquences assignées selon ces modalités doivent être des multiples de 100 Hz. Les administrations doivent assurer une répartition uniforme de ces assignations à l'intérieur des bandes. n) Les fréquences assignées 4 210 kHz, 6 314 kHz, 8 416,5 kHz, 12 579 kHz, 16 806,5 kHz, 19 680,5 kHz, 22 376 kHz et 26 100,5 kHz sont les fréquences internationales exclusives pour la diffusion de renseignements relatifs à la sécurité en mer (MSI) (voir les Articles 31 et 33). o) La fréquence 4 209,5 kHz est une fréquence internationale exclusive pour l'émission de renseignements de type NAVTEX (voir les Articles 31 et 33). p) Ces sous-bandes, à l'exception des fréquences visées dans les Notes j), j), n) et o), sont désignées pour les émissions à modulation numérique dans le service mobile maritime (par exemple comme indiqué dans la version la plus récente de la Recommandation UIT-R M.1798). Les dispositions du numéro 15.8s'appliquent. (CMR-15). q) Ces bandes de fréquences peuvent être utilisées par les administrations pour les applications de télégraphie directe à bande étroite à condition de ne pas demander à être protégées vis-à-vis d'autres stations du service mobile maritime utilisant des émissions à modulation numérique. r) Des fréquences de ces bandes peuvent être utilisées pour la télégraphie à large bande, la télécopie et les systèmes spéciaux de transmission de données à condition de ne pas causer de brouillage aux stations du service mobile maritime utilisant des émissions à modulation numérique et de ne pas demander à être protégées vis-à-vis de ces stations. s) Les bandes de fréquences 4 345-4 351 kHz, 6 495-6 501 kHz et 8 701-8 707 kHz peuvent être utilisées pour la téléphonie (bande latérale unique), exploitation simplex (régulièrement espacées de 3 kHz), conformément au numéro 52.177, à condition de ne pas demander à être protégées vis-à-vis d'autres stations du service mobile maritime utilisant des émissions à modulation numérique.