1216 BULLETIN OFFICIEL N° 6674 – 1er ramadan 1439 (17-5-2018)
TEXTES PARTICULIERS
Pages
Hydrocarbures :
• Approbation d’un avenant à un accord pétrolier.
Arrêté conjoint du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable et du ministre de l’économie et des finances n° 1137-18 du 2 joumada II 1439 (19 février 2018) approuvant l’avenant n° 10 à l’accord pétrolier « SIDI MOUSSA OFFSHORE » conclu, le 29 joumada I 1439 (16 février 2018), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Genel Energy Limited », « San Leon Offshore Morocco B.V » et « Serica Sidi Moussa B.V ». 1233
• Approbation d’un accord pétrolier.
Arrêté conjoint du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable et du ministre de l’économie et des finances n° 885-18 du 8 rejeb 1439 (26 mars 2018) approuvant l’accord pétrolier « TANFIT » conclu, le 19 joumada I 1439 (6 février 2018), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Repsol Exploracion Tanfit, S.L. » et « Shell Exploration and Production du Maroc GMBH ». 1233
• Permis de recherche.
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 1138-18 du 12 rejeb 1439 (30 mars 2018) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « TANFIT 1 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Repsol Exploracion Tanfit, S.L. » et « Shell Exploration and Production du Maroc GMBH ». 1234
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 1139-18 du 12 rejeb 1439 (30 mars 2018) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « TANFIT 2 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Repsol Exploracion Tanfit, S.L. » et « Shell Exploration and Production du Maroc GMBH ». 1234
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 1140-18 du 12 rejeb 1439 (30 mars 2018) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « TANFIT 3 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Repsol Exploracion Tanfit, S.L. » et « Shell Exploration and Production du Maroc GMBH ». 1235
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 1141-18 du 12 rejeb 1439 (30 mars 2018) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « TANFIT 4 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Repsol Exploracion Tanfit, S.L. » et « Shell Exploration and Production du Maroc GMBH ». 1236
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 1142-18 du 12 rejeb 1439 (30 mars 2018) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « TANFIT 5 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Repsol Exploracion Tanfit, S.L. » et « Shell Exploration and Production du Maroc GMBH ». 1236
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 1143-18 du 12 rejeb 1439 (30 mars 2018) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « TANFIT 6 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Repsol Exploracion Tanfit, S.L. » et « Shell Exploration and Production du Maroc GMBH ». 1237
Equivalences de diplômes.
Arrêté du secrétaire d’Etat auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 61-18 du 22 rejeb 1439 (9 avril 2018) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. 1238
Arrêté du secrétaire d’Etat auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 174-18 du 22 rejeb 1439 (9 avril 2018) modifiant et complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. 1238