1540 | BULLETIN OFFICIEL | N° 6696 – 19 kaada 1439 (2-8-2018)
Arrêté du secrétaire d’Etat auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 1574-18 du 1er ramadan 1439 (17 mai 2018) modifiant et complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE SECRÉTAIRE D’ÉTAT AUPRÈS DU MINISTRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE, DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, CHARGÉ DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été modifié et complété ;
Vu l’arrêté du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 710-18 du 11 rejeb 1439 (29 mars 2018) portant délégation d’attributions au secrétaire d’Etat auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 20 février 2018 ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est modifié et complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :
« ..........................................................................................
« – Roumanie :
« ..........................................................................................
« – Titlul doctor medic in domeniul sanatate, specializarea medicină, délivré par Facultatea de medicina, Universitatea de medicina și farmacie «IULIU Hațieganu» din Cluj - Napoca - Roumanie - le 18 février 2015, assorti d’une attestation d’évaluation des connaissances et des compétences délivrée par la Faculté de médecine et de pharmacie de Rabat - le 31 janvier 2018. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 1er ramadan 1439 (17 mai 2018).
KHALID SAMADI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 6695 du 16 kaada 1439 (30 juillet 2018).
Arrêté du secrétaire d’Etat auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 1575-18 du 1er ramadan 1439 (17 mai 2018) modifiant et complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE SECRÉTAIRE D’ÉTAT AUPRÈS DU MINISTRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE, DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, CHARGÉ DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été modifié et complété ;
Vu l’arrêté du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 710-18 du 11 rejeb 1439 (29 mars 2018) portant délégation d’attributions au secrétaire d’Etat auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 20 février 2018 ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est modifié et complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :
« ..........................................................................................
« – Roumanie :
« ..........................................................................................
« – Titlul doctor medic in domeniul sanatate, specializarea medicină, délivré par Facultatea de medicina, Universitatea de Vest Vasile Goldis Din Arad - Roumanie - le 23 mars 2017, assorti d’une attestation d’évaluation des connaissances et des compétences délivrée par la Faculté de médecine et de pharmacie de Rabat - le 31 janvier 2018. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 1er ramadan 1439 (17 mai 2018).
KHALID SAMADI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 6695 du 16 kaada 1439 (30 juillet 2018).