BO Maroc

BO n° 6706 du 6 septembre 2018, page 19

Édition de traduction officielle (français) · voir la page dans le PDF officiel · texte transcrit par IA depuis le scan (Workers AI), quelques erreurs possibles

· sommaire du n° 6706 ·

N° 6706 - 25 hija 1439 (6-9-2018) BULLETIN OFFICIEL 1607

ANNEXE IV

Modèles du registre d'élevage des animaux d'aquaculture et du registre de production d'algues (articles 40 et 66 du cahier des charges type)

A - Modèle du registre d'élevage d'animaux d'aquaculture (Page de garde)

1 - Identification de l'Opérateur - Nom et prénom/dénomination en cas de personne morale: - Adresse/Siège: - CNI/RC ou autres: - Tél: - Fax: - Courriel: - Site web (le cas échéant):

2 - Identification du gérant, si différent de l'opérateur - Nom et prénom: - Adresse: - CNI ou toute autre document d'identité: - Tél: - Fax: - Courriel:

3 - Identification de l'Unité Aquacole - Adresse: - localisation GPS/Géolocalisation: - Surface de l'unité: - Type d'élevage: - Référence de l'autorisation de l'unité aquacole:

Date de l'établissement Signature/cachet

· sommaire du n° 6706 ·