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BO n° 6744 du 17 janvier 2019, page 4

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30 BULLETIN OFFICIEL N° 6744 – 10 joumada I 1440 (17-1-2019) Pages

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 3600-18 du 25 rabii I 1440 (3 décembre 2018) portant agrément de la société « SAPIAMA » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier et de palmier dattier. ............................................................... 74

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 3601-18 du 25 rabii I 1440 (3 décembre 2018) portant agrément de la société « BASF-MAROC » pour commercialiser des semences certifiées de céréales à pailles et des oléagineuses. ........................................................................................... 74

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 3602-18 du 25 rabii I 1440 (3 décembre 2018) portant agrément de la société « NUNHEMS MAROC » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes. ........................................................................... 75

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 3603-18 du 25 rabii I 1440 (3 décembre 2018) portant agrément de la société « ETABLISSEMENT FELLAH SOUSS TRADING » pour commercialiser des semences standard de légumes. ....................................................... 76

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 3604-18 du 25 rabii I 1440 (3 décembre 2018) portant agrément de la société « AGRO SPRAY TECHNIC » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, de betteraves industrielles et fourragères et des semences standard de légumes. ........................ 76

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 3605-18 du 25 rabii I 1440 (3 décembre 2018) portant agrément de la société « TAMAZIGHT POUR CEREALES ET LEGUMINEUSES » pour commercialiser des semences certifiées du riz. .................................... 77

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 3606-18 du 25 rabii I 1440 (3 décembre 2018) portant agrément de la société « ARBAGRI » pour commercialiser des plants certifiés des espèces à fruits rouges. ...... 77

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 3607-18 du 25 rabii I 1440 (3 décembre 2018) portant agrément de la société « ATLAS DRIP » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. ............................................................... 78

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 3608-18 du 25 rabii I 1440 (3 décembre 2018) portant agrément de la société « OMA PLANT » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. ............................ 79

Equivalences de diplômes.

Arrêté du secrétaire d’Etat auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 3558-18 du 8 rabii I 1440 (16 novembre 2018) complétant l’arrêté n° 282-04 du 25 hija 1424 (16 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie .......................... 79

Arrêté du secrétaire d’Etat auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 3560-18 du 27 rabii I 1440 (5 décembre 2018) modifiant et complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaoual 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ........................................................................... 80

AVIS ET COMMUNICATIONS

Avis aux importateurs et aux exportateurs du 4 juillet 2018. ........................................................................... 81

Avis aux importateurs et aux exportateurs du 9 octobre 2018. ........................................................................... 84

Actes cités sur cette page

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