1628 BULLETIN OFFICIEL N° 6792 – 1er kaada 1440 (4-7-2019)
RG 8 Contrôle de rattrapage L'étudiant n'ayant pas validé un ou plusieurs modules peut être autorisé à passer un contrôle de rattrapage pour chaque module concerné, selon les mêmes modalités fixées au niveau de la norme RG 4. Un module validé est acquis définitivement par l'étudiant et il n'est pas autorisé à passer le rattrapage pour ce module. L'étudiant garde la note supérieure entre la note obtenue à l'issue du rattrapage et celle obtenue avant le rattrapage. Si le module est validé ou acquis après le contrôle de rattrapage, on mentionne sur le relevé de notes "validé ou acquis après rattrapage".
RG 9 Jury du semestre Pour chaque semestre, le jury est composé par le doyen de la faculté ou de son représentant ; président, du coordonnateur pédagogique de la formation, du coordonnateur pédagogique de l'année, des coordonnateurs des modules du semestre et, le cas échéant, les représentants des éléments de module.
Le jury du semestre délibère et arrête la liste des étudiants ayant validé les modules du semestre et ceux qui ont acquis les modules par compensation ; Le jury du semestre établit un procès-verbal signé par les membres du jury et transmis au doyen de la faculté qui est seul habilité à afficher les résultats des délibérations. Les résultats des délibérations sont portés à la connaissance des étudiants.
RG 10 Validation de l'année Une année est validée et donne droit à l'inscription à l'année suivante si :
- La moyenne générale obtenue des notes des modules de l'année est égale ou supérieure à 10/20 ; - Le nombre de modules non validés pour l'année ne doit pas dépasser deux modules, sans que la note de l'un de ces modules ou les notes des éléments le composant ne soit inférieure à 7/20. Ces modules sont alors acquis par compensation. - Aucune note des modules de stages hospitaliers d'externat mi-temps ou de stages hospitaliers internés pleins temps ne soit inférieure à 10/20.Toutefois, l'étudiant peut être autorisé à s'inscrire à l'année suivante en cas de : • la non validation au maximum d'un stage hospitalier fondamental ; • la non validation au maximum d'un stage hospitalier fondamental et un stage hospitalier complémentaire ; • la non validation au maximum de deux stages hospitaliers complémentaires. L'étudiant doit valider ces modules de stages non validés avant le S13. L'inscription aux modules de S5 est conditionnée par la validation des deux premières années de la formation. L'inscription aux modules de S11 est conditionnée par la validation de la cinquième année.
RG 11 Jury de l'année Pour chaque année, le jury de l'année est composé par le doyen de la faculté ou son représentant, président, du coordonnateur pédagogique de la formation, du coordonnateur pédagogique de l'année, des coordonnateurs des modules des deux semestres de l'année et, le cas échéant, des représentants des éléments de module. Le jury délibère après le contrôle de rattrapage et arrête: - la liste des étudiants ayant validé l'année et ceux autorisés à se réinscrire selon les modalités prévues dans les deux normes RG12 et RG 13. - les appréciations et les propositions relatives à l'orientation ou à la réorientation des étudiants.