1638 BULLETIN OFFICIEL N° 6792 – 1er kaada 1440 (4-7-2019)
Validation ou acquisition d'un module | RG 7 Un module peut être acquis soit par validation soit par compensation. Un module est validé si la note obtenue est supérieure ou égale à 10 sur 20, sans qu'aucune note d'élément de module ne soit inférieure à 7/20. Le module validé est acquis définitivement. Un module peut être acquis par compensation conformément à la norme RG 10. La compensation ne peut intervenir qu'après le contrôle de rattrapage.
Contrôle de rattrapage | RG 8 L'étudiant n'ayant pas validé un ou plusieurs modules peut être autorisé à passer un contrôle de rattrapage pour chaque module non validé, selon les mêmes modalités fixées dans la norme RG4. L'étudiant acquiert définitivement le module validé, il n'est pas autorisé à passer le rattrapage pour ce module. L'étudiant garde la note supérieure entre la note obtenue à l'issue du rattrapage et celle obtenue avant le rattrapage. Si le module est validé ou acquis après le contrôle de rattrapage, on mentionne sur le relevé de notes "validé ou acquis après rattrapage".
Jury du semestre | RG 9 Pour chaque semestre, le jury du semestre est composé du coordonnateur pédagogique de la formation, président, du coordonnateur de l'année dont relève le semestre, des coordonnateurs des modules du semestre et, le cas échéant, des représentants des éléments du module du semestre. Le jury du semestre délibère après les contrôles de rattrapage et arrête la liste des étudiants ayant validé les modules du semestre. Le jury du semestre établit un procès-verbal signé par les membres du jury et transmis au doyen de la faculté qu'est le seul habilité à afficher les résultats des délibérations. Les résultats des délibérations sont portés à la connaissance des étudiants.
Validation de l'année | RG 10 Une année est validée et donne droit à l'inscription à l'année suivante si : - La moyenne générale des notes des modules de l'année est égale ou supérieure à 10/20; - Le nombre de modules non validés de l'année est égal ou inférieur à deux modules. - La note des modules non validés est égale ou supérieure à 7/20, sans qu'aucune note d'élément de module ne soit inférieure à 7/20. Ils sont alors acquis par compensation.
Jury de l'année | RG 11 Pour chaque année, le jury de l'année est composé du doyen de la faculté ou son représentant, président, du coordonnateur pédagogique de la formation, du coordonnateur de l'année considérée, des coordonnateurs des modules et, le cas échéant, des représentants des éléments de module. Le jury délibère après les contrôles de rattrapage et arrête: - la liste des étudiants ayant validé l'année et ceux autorisés à se réinscrire selon les modalités prévues dans les deux normes RG 12 et RG 13. - les appréciations et les propositions relatives à l'orientation ou à la réorientation des étudiants. Le jury établit un procès-verbal signé par ses membres et transmis au doyen de la faculté qu'est le seul habilité à afficher les résultats des délibérations. Les résultats des délibérations sont portés à la connaissance des étudiants.