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BO n° 6874 du 16 avril 2020, page 114

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760 BULLETIN OFFICIEL Nº 6874 – 22 chaabane 1441 (16-4-2020)

Référence de la notice : …… Page 10 sur 13 17. Gaines techniques Conformément aux dispositions du décret N° 2-14-499 :

- Article(s) N° ………………du Livre N° ……………… - Article(s) N° ………………du Livre N° ……………… - Instructions N° ………………du Livre 7.

Gaines verticales non recoupées Niveaux Description des gaines techniques Diamètre des gaines Résistance au feu Parois Portes et trappes de visite des gaines Gaines techniques verticales recoupées Niveaux Description des gaines techniques Diamètre des gaines Résistance au feu Parois Portes et trappes de visite des gaines Gaines d’allure horizontale Niveaux Description des gaines techniques Diamètre des gaines Résistance au feu Parois Portes et trappes de visite des gaines Commentaires :

18. Locaux à risques Conformément aux dispositions du décret N° 2-14-499 :

- Article(s) N° ………………du Livre N° ……………… - Article(s) N° ………………du Livre N° ……………… - Instructions N° ………………du Livre 7.

Nature des locaux Moyen de protection (Détection automatique, désenfumage, sprinklers …) Résistances au feu Parois Plafonds Portes Sas Commentaires :

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