Pages Pages1008 BULLETIN OFFICIEL Nº 6892 – 26 chaoual 1441 (18-6-2020)
Commerce extérieur. – Mesures de restrictions quantitatives à l’importation et à l’exportation.
Arrêté du ministre de l’industrie, du commerce et de l’économie verte et numérique n° 1485-20 du 12 chaoual 1441 (4 juin 2020) complétant l’arrêté du ministre du commerce extérieur, des investissements extérieurs et de l’artisanat n° 1308-94 du 7 kaada 1414 (19 avril 1994) fixant la liste des marchandises faisant l’objet de mesures de restrictions quantitatives à l’importation et à l’exportation. ...................... 1022
Homologation de normes marocaines.
Décision du directeur de l’Institut marocain de normalisation n° 1341-20 du 25 ramadan 1441 (19 mai 2020) portant homologation de normes marocaines. .................................................... 1023
988 TEXTES PARTICULIERS Création et exploitation de fermes aquacoles.
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de l’administration n° 3124-19 du 23 joumada II 1441 (18 février 2020) autorisant la société « PESCADAK sarl »pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Pescadak » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ......... 1024
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de l’administration n° 3129-19 du 23 joumada II 1441 (18 février 2020) autorisant la société « PESCATRAV sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Pescatrav » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ..................................................... 1026
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de l’administration n° 3130-19 du 23 joumada II 1441 (18 février 2020) autorisant la société « DERHEM SEA FOOD sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Derhem Sea Food » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ................................... 1028
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de l’administration n° 3132-19 du 23 joumada II 1441 (18 février 2020) autorisant la société « ZUITRE ZOUINE sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Zuitre Zouine » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente .................................... 1030
Equivalences de diplômes.
Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 730-20 du 18 joumada II 1441 (13 février 2020) complétant l’arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie. ................................................ 1032
Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 733-20 du 18 joumada II 1441 (13 février 2020) complétant l’arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie. ................................................ 1032
Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 734-20 du 18 joumada II 1441 (13 février 2020) complétant l’arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique. .............. 1033
Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 736-20 du 18 joumada II 1441 (13 février 2020) complétant l’arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale..... 1033