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BO n° 6922 du 1er octobre 2020, page 3

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· sommaire du n° 6922 ·

Pages PagesNº 6922 – 13 safar 1442 (1er-10-2020) BULLETIN OFFICIEL 1583

Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 1470-20 du 5 chaoual 1441 (28 mai 2020) c o m p l é t a n t l ’a r r ê t é n° 2 7 9 7- 9 5 d u 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 1611

Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 1471-20 du 5 chaoual 1441 (28 mai 2020) c o m p l é t a n t l ’a r r ê t é n° 2 7 9 7- 9 5 d u 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 1612

Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 1472-20 du 5 chaoual 1441 (28 mai 2020) c o m p l é t a n t l ’a r r ê t é n° 2 7 9 7- 9 5 d u 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 1612

Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 1473-20 du 5 chaoual 1441 (28 mai 2020) c o m p l é t a n t l ’a r r ê t é n° 2 7 9 7- 9 5 d u 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 1613

Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 1474-20 du 5 chaoual 1441 (28 mai 2020) c o m p l é t a n t l ’a r r ê t é n° 2 7 9 7- 9 5 d u 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 1613

Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 1475-20 du 5 chaoual 1441 (28 mai 2020) c o m p l é t a n t l ’a r r ê t é n° 2 7 9 7- 9 5 d u 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 1614

Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 1476-20 du 5 chaoual 1441 (28 mai 2020) c o m p l é t a n t l ’a r r ê t é n° 2 7 9 7- 9 5 d u 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 1614

Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 1477-20 du 5 chaoual 1441 (28 mai 2020) c o m p l é t a n t l ’a r r ê t é n° 2 7 9 7- 9 5 d u 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 1615

Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 2172-20 du 14 hija 1441 (4 août 2020) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 1615

Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 2175-20 du 14 hija 1441 (4 août 2020) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 1616

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