1618 BULLETIN OFFICIEL Nº 6922 – 13 safar 1442 (1er-10-2020)
Sur proposition de la ministre de l’aménagement du territoire national, de l’urbanisme, de l’habitat et de la politique de la ville ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des architectes ;
Après avis de la commision sectorielle des sciences, techniques, ingénierie et architecture du 24 juin 2020,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995), est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale « d’architecture visé à l’article 4 de la loi susvisée n°016-89, « assortis du baccalauréat, série scientifique ou technique ou « d’un diplôme reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :
« .............................................................................................
شهادة املاستر، امليدان علوم وتكنولوجيا، الشعبة الهندسة -« «املعمارية، التخصص : الهندسة املعمارية املسلمة من وزارة ،2017 مارس 7 العالي والبحث العلمي بالجزائر بتاريخ «التعليم «مشفوعة بشهادة الليسانس، امليدان علوم وتكنولوجيا، الشعبة «هندسة معمارية، التخصص : هندسة معمارية، املسلمة من وزارة «التعليم العالي والبحث العلمي بالجزائر و بشهادة استكمال «التكوين مسلمة من املدرسة الوطنية للهندسة املعمارية بالرباط. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 14 hija 1441 (4 août 2020).
DRISS OUAOUICHA.
Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 6920 du 6 safar 1442 (24 septembre 2020).
Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 2178-20 du 14 hija 1441 (4 août 2020) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.
LE MINISTRE DÉLÉGUÉ AUPRÈS DU MINISTRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE, DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, CHARGÉ DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture, tel qu’il a été complété ;
Vu l’arrêté du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 3337-19 du 2 rabii II 1441 (29 novembre 2019) portant délégation d’attributions au ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique ;
Sur proposition de la ministre de l’aménagement du territoire national, de l’urbanisme, de l’habitat et de la politique de la ville ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des architectes ;
Après avis de la commision sectorielle des sciences, techniques, ingénierie et architecture du 24 juin 2020,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995), est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale « d’architecture visé à l’article 4 de la loi susvisée n°016-89, « assortis du baccalauréat, série scientifique ou technique ou « d’un diplôme reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :
« .............................................................................................
« - Qualification master degree, program subject area « architecture and town planning educational program « architecture of buildings and constructions qualification « master of architecture and town planning, délivrée par « Odessa State Academy of civil engineering and architecture, « Ukraine - le 1er juillet 2019, assortie de la qualification « bachelor degree program subject area architecture, « qualification bachelor of architecture, délivrée par la « même académie - le 10 juillet 2017 et d’une attestation « de validation du complément de formation, délivrée par « l’Ecole nationale d’architecture de Rabat. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 14 hija 1441 (4 août 2020).
DRISS OUAOUICHA.
Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 6920 du 6 safar 1442 (24 septembre 2020).