Nº 6944 – 2 joumada I 1442 (17-12-2020) BULLETIN OFFICIEL 2021
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 2903-20 du 7 hija 1441 (28 juillet 2020) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 670-20 du 7 joumada I 1441 (3 janvier 2020) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « MOGADOR OFFSHORE 1 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « HUNT OIL COMPANY MOROCCO ».
LE MINISTRE DE L’ÉNERGIE, DES MINES ET DE L’ENVIRONNEMENT,
Vu l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 670-20 du 7 joumada I 1441 (3 janvier 2020) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « MOGADOR OFFSHORE 1 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « HUNT OIL COMPANY MOROCCO » ;
Vu l’arrêté conjoint du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement et du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de l’administration n° 2226-20 du 7 hija 1441 (28 juillet 2020) approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « MOGADOR OFFSHORE » conclu, le 1er kaada 1441 (23 juin 2020), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et la société « HUNT OIL COMPANY MOROCCO »,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article 3 de l’arrêté n°670-20 du 7 joumada I 1441 (3 janvier 2020) susvisé, est modifié ainsi qu’il suit :
« Article 3. – Le permis de recherche d’hydrocarbures « « MOGADOR OFFSHORE 1 » est délivré pour une période « initiale de trois années à compter du 3 janvier 2020. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 7 hija 1441 (28 juillet 2020).
AZIZ RABBAH.
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 2904-20 du 7 hija 1441 (28 juillet 2020) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 671-20 du 7 joumada I 1441 (3 janvier 2020) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « MOGADOR OFFSHORE 2 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « HUNT OIL COMPANY MOROCCO ».
LE MINISTRE DE L’ÉNERGIE, DES MINES ET DE L’ENVIRONNEMENT,
Vu l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 671-20 du 7 joumada I 1441 (3 janvier 2020) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « MOGADOR OFFSHORE 2 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « HUNT OIL COMPANY MOROCCO » ;
Vu l’arrêté conjoint du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement et du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de l’administration n° 2226-20 du 7 hija 1441 (28 juillet 2020) approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « MOGADOR OFFSHORE » conclu, le 1er kaada 1441 (23 juin 2020), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et la société « HUNT OIL COMPANY MOROCCO »,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article 3 de l’arrêté n°671-20 du 7 joumada I 1441 (3 janvier 2020) susvisé, est modifié ainsi qu’il suit :
« Article 3. – Le permis de recherche d’hydrocarbures « « MOGADOR OFFSHORE 2 » est délivré pour une période « initiale de trois années à compter du 3 janvier 2020. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 7 hija 1441 (28 juillet 2020).
AZIZ RABBAH.
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